ADMINISTRATION COMMUNALE

1
Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)

Date

15 janvier 1988

Cote

1W706
- Contexte : Index W
- Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)
2
Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville d'Alès : requête pour une réintégration à la suite d'un congé maternité

Date

1975

Cote

1W914
- Contexte : Index W
- Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville...
3
Bureau Municipal : compte-rendus de réunions

Date

1991

Cote

1W316
- Contexte : Index W
- Bureau Municipal : compte-rendus de réunions
4
Bureau Municipal 2000

Date

Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000

Cote

6W944
- Contexte : Index W
- Bureau Municipal 2000
5
Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1986

Cote

1W694
- Contexte : Index W
- Compte rendu de la Commission Sociale
6
Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

1965 - 1967

Cote

2W202
- Contexte : Index W
- Procès verbaux Commission sports et jeunesse
7
Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

Date

1983 - 1984

Cote

2W596
- Contexte : Index W
- Commission extra municipale d'études à caractère économique...
8
Commission d'urbanisme

Date

2013

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Commission d'urbanisme
9
Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de la circulation

Date

1972

Cote

1W915
- Contexte : Index W
- Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de...
10
Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines : interne, élus, Préfecture

Date

1990

Cote

2W673
- Contexte : Index W
- Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines :...
11
Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires

Date

24/10/1998, 07/12/1998, 27/02/1999, 04/10/1999, 24/06/2000, 26/10/2000

Cote

6W922
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires
12
Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu de réunions, rallye pédestre, plaquette d'infos

Date

1990-1992

Cote

4W748
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu...
13
Bureau municipal : Comptes rendus

Date

1994

Cote

2W385
- Contexte : Index W
- Bureau municipal : Comptes rendus
14
Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation

Date

1980

Cote

2W380
- Contexte : Index W
- Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation
15
Séance du Conseil Municipal

Date

20 février 1953

Cote

1W297
- Contexte : Index W
- Séance du Conseil Municipal
16
Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 25 mai 2000

Cote

6W914 -6W915
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
17
Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès

Date

jeudi 28 janvier 1999

Cote

5W754
- Contexte : Index W
- Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès
18
Notes de service Services Techniques

Date

1991

Cote

2W600
- Contexte : Index W
- Notes de service Services Techniques
19
Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès : 37 tampons

Date

Supprimés en 1998

Cote

3W837
- Contexte : Index W
- Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès :...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
20
Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

Date

2001-2003

Cote

6W26 - 6W29
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...
21
Réalisations municipales : travaux, gestion

Date

1953 - 1972

Cote

1W732
- Contexte : Index W
- Réalisations municipales : travaux, gestion
22
Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 19 décembre 1997

Cote

6W896
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
23
Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine Peyric

Date

25-01-1996 au 18-12-1996

Cote

4W653
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine...
24
Demandes de subventions M. Jean-Claude Bernard, Conseiller Municipal

Date

1989 - 1990

Cote

3W165
- Contexte : Index W
- Demandes de subventions M. Jean-Claude Bernard, Conseiller...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
25
Commission des Travaux publics n° 95 - 02

Date

jeudi 07 décembre 1995

Cote

5W612
- Contexte : Index W
- Commission des Travaux publics n° 95 - 02
26
Séminaire des élus : Dossier financier

Date

samedi 25 janvier 2003

Cote

6W823
- Contexte : Index W
- Séminaire des élus : Dossier financier
27
Séminaire des cadres 29 et 30/04/2002

Cote

4W971
- Contexte : Index W
- Séminaire des cadres 29 et 30/04/2002
28
Notes de service Services Techniques

Date

1985 - 1986

Cote

1W788
- Contexte : Index W
- Notes de service Services Techniques
29
Séance du Conseil Municipal

Date

23 février 1951

Cote

2W296
- Contexte : Index W
- Séance du Conseil Municipal
30
Compte-rendu des commissions. Plaquette Conseil Municipal des Enfants de la ville d'Alès. Petit papier alésien, le journal des enfants

Date

2002-2003

Cote

6W145
- Contexte : Index W
- Compte-rendu des commissions. Plaquette Conseil Municipal...
31
Courrier reçu par l'Adjoint aux Ressources Humaines des élus, du Secrétariat Général, de l'attaché au personnel et courrier arrivé ordinaire

Date

1989

Cote

3W196
- Contexte : Index W
- Courrier reçu par l'Adjoint aux Ressources Humaines...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
32
Bureau Municipal : Procès verbaux des réunions

Date

1989

Cote

2W504
- Contexte : Index W
- Bureau Municipal : Procès verbaux des réunions
33
Dossiers présentés en Bureau Municipal

Date

4 Février - 9 septembre 1987

Cote

2W390
- Contexte : Index W
- Dossiers présentés en Bureau Municipal
34
Courrier "arrivée" M. Muller

Date

1988-1989

Cote

3W236
- Contexte : Index W
- Courrier "arrivée" M. Muller
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
35
Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

Date

1947

Cote

1W294
- Contexte : Index W
- Commission relative à l'inscription des noms sur le...
36
Jumelage avec Santa Coloma de Gramenet : réunions, visite de la délégation catalane (29 juin - 1er juillet 1990)

Date

1989-1990

Cote

3W755
- Contexte : Index W
- Jumelage avec Santa Coloma de Gramenet : réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
37
Réunions de la Direction Générale 1996 : Dossiers administratifs complets

Date

Janvier-Juillet, Septembre-Décembre 1996

Cote

6W855
- Contexte : Index W
- Réunions de la Direction Générale 1996 : Dossiers administratifs...
38
Liste actualisée des membres du Conseil Municipal 2006

Date

mardi 03 octobre 2006

Cote

6W84
- Contexte : Index W
- Liste actualisée des membres du Conseil Municipal 2006
39
Séminaire des élus : Dossier financier

Date

samedi 12 mars 2005

Cote

6W823
- Contexte : Index W
- Séminaire des élus : Dossier financier
40
10e anniversaire de la municipalité d'Union Démocratique (1975) : Spectacles

Date

1974 - 1975

Cote

2W224
- Contexte : Index W
- 10e anniversaire de la municipalité d'Union Démocratique...

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Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)

Date

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Contexte : Index W

Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville d'Alès : requête pour une réintégration à la suite d'un congé maternité

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Bureau Municipal : compte-rendus de réunions

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Procès verbaux Commission sports et jeunesse

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Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires

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Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation

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Notes de service Services Techniques

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Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès : 37 tampons

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Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

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