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  1. Résultat n°1

    A.V.I.I. loi du 14 Juillet 1905. Avis favorable

    Date

    16/04/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • A.V.I.I. loi du 14 Juillet 1905. Avis favorable
  2. Résultat n°2

    Hospice. Evacuation des vieillards dans l'immeuble de M. Daufès à Larnac.

    Date

    24/02/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Hospice. Evacuation des vieillards dans l'immeuble...
  3. Résultat n°3

    Le projet de loi d'orientation relatif au renforcement de la cohésion sociale répond-il aux attentes des associations caritatives et humanitaires ?

    Date

    1996-1997

    Cote

    TH 139

    • Contexte : Thèses
    • Le projet de loi d'orientation relatif au renforcement...
  4. Résultat n°4

    Indemnité à Mr Bouet. Demande Villot. Secours accordé.

    Date

    04/07/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Indemnité à Mr Bouet. Demande Villot. Secours accordé.
  5. Résultat n°5

    Familles nombreuses. Assistance

    Date

    03/03/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Familles nombreuses. Assistance
  6. Résultat n°6

    Contrats d'apprentissage Bouet Marie , Chaussinand François.

    Date

    14/04/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Contrats d'apprentissage Bouet Marie , Chaussinand...
  7. Résultat n°7

    Hospitalisations.

    Date

    26/02/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Hospitalisations.
  8. Résultat n°8

    Adoption de la ville de Denain dans le Nord pour secours

    Date

    24/01/1942

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Adoption de la ville de Denain dans le Nord pour secours
  9. Résultat n°9

    Secours Pagès. Hospitalisation Haon.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Secours Pagès. Hospitalisation Haon.
  10. Résultat n°10

    Femmes en couches. Liste.

    Date

    23/11/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Femmes en couches. Liste.
  11. Résultat n°11

    Assistance aux vieillards. Avis défavorable

    Date

    10/07/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Assistance aux vieillards. Avis défavorable
  12. Résultat n°12

    Assistance aux vieillards demande d'augmentation. Avis défavorable

    Date

    21/09/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Assistance aux vieillards demande d'augmentation. Avis...
  13. Résultat n°13

    Entretien d'orphelins. Augmentation

    Date

    23/04/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Entretien d'orphelins. Augmentation
  14. Résultat n°14

    Assistance médicale. Gratuite

    Date

    27/11/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Assistance médicale. Gratuite
  15. Résultat n°15

    Assistance aux femmes en couches. Avis favorable

    Date

    12/02/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Assistance aux femmes en couches. Avis favorable
  16. Résultat n°16

    Assistance aux vieillards infirmes et incurables. Avis défavorable

    Date

    10/09/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Assistance aux vieillards infirmes et incurables. Avis...
  17. Résultat n°17

    Subvention Van der Voo au fils d'un ancien employé municipal.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Subvention Van der Voo au fils d'un ancien employé...
  18. Résultat n°18

    Asile de Mirabel. Hospitalisation Roussel Marie Jeanne.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Asile de Mirabel. Hospitalisation Roussel Marie Jeanne.
  19. Résultat n°19

    Changement de mode d'assistance. Arnaud François.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Changement de mode d'assistance. Arnaud François.
  20. Résultat n°20

    Hospitalisation. Radiation

    Date

    13/01/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Hospitalisation. Radiation
  21. Résultat n°21

    Allocation F. Rouvière. Secours renouvelable

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Allocation F. Rouvière. Secours renouvelable
  22. Résultat n°22

    Assistance médicale gratuite

    Date

    15/11/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Assistance médicale gratuite
  23. Résultat n°23

    A.M.G. Avis favorable

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • A.M.G. Avis favorable
  24. Résultat n°24

    Hospitalisations, admissions et rejets.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Hospitalisations, admissions et rejets.
  25. Résultat n°25

    Contrats d'apprentissage. Allocations renouvelées.

    Date

    26/02/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Contrats d'apprentissage. Allocations renouvelées.
  26. Résultat n°26

    Frais d'hospitalisation. Prise en charge

    Date

    30/11/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Frais d'hospitalisation. Prise en charge
  27. Résultat n°27

    Assistance médicale gratuite Mme Domergue . Avis favorable

    Date

    16/04/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Assistance médicale gratuite Mme Domergue . Avis favorable
  28. Résultat n°28

    Révision du taux d'assistance.

    Date

    01/09/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Révision du taux d'assistance.
  29. Résultat n°29

    Changement de mode d'assistance. Avis favorable

    Date

    13/01/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Changement de mode d'assistance. Avis favorable
  30. Résultat n°30

    Assistance aux femmes en couches. Admissions.

    Date

    06/04/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Assistance aux femmes en couches. Admissions.
  31. Résultat n°31

    Demande de la Croix-Rouge au bénéfice de Mme Fontaine

    Date

    10/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande de la Croix-Rouge au bénéfice de Mme Fontaine
  32. Résultat n°32

    A.M.G. Admission d'urgence. Avis favorable

    Date

    31/01/1942

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • A.M.G. Admission d'urgence. Avis favorable
  33. Résultat n°33

    Loi du 14/07/1905. Avis défavorable aux demande d'admissions. Liste

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Loi du 14/07/1905. Avis défavorable aux demande d'admissions....
  34. Résultat n°34

    Secours exceptionnel Gout Emilie

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Secours exceptionnel Gout Emilie
  35. Résultat n°35

    Appareil de prothèse pour Sartor Bruno ( corset orthopédique )

    Date

    09/10/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Appareil de prothèse pour Sartor Bruno ( corset orthopédique...
  36. Résultat n°36

    Paiement d'allocation après décès à la veuve Malone Mélanie.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Paiement d'allocation après décès à la veuve Malone...
  37. Résultat n°37

    Hospitalisation. Admissions

    Date

    24/05/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Hospitalisation. Admissions
  38. Résultat n°38

    Assistance aux vieillards infirmes et incurables. Avis défavorable

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Assistance aux vieillards infirmes et incurables. Avis...
  39. Résultat n°39

    Secours exceptionnel à Mme Pierre Aldebert

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Secours exceptionnel à Mme Pierre Aldebert
  40. Résultat n°40

    Assistance aux vieillards. Admissions, augmentations, rejets.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Assistance aux vieillards. Admissions, augmentations,...