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428 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

S.A.C.I.V.A. Les Prés-Saint-Jean : Couverture du centre commercial. Dégâts des eaux
Cote
3W993
 Date
1982-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.C.I.V.A. Les Prés-Saint-Jean : Couverture du centre...
2

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
1er juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
3

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
16 juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
4

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
15 juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
5

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
20 janvier 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
6

S.I.T.O.M. : Budget primitif (B.P.)
Cote
3W799
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Budget primitif (B.P.)
7

S.I.T.O.M. : assemblée plénière
Cote
3W799
 Date
30 juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière
8

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 91, B.S. 92, B.P. 93)
Cote
3W799
 Date
15 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 91, B.S. 92,...
9

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 92, B.S. 93)
Cote
3W799
 Date
22 juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 92, B.S. 93)
10

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (B.P. 1994)
Cote
3W799
 Date
1er février 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (B.P. 1994)
11

Collecte mécanisée : études, taxation, déchets commerciaux
Cote
3W799
 Date
1980-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Collecte mécanisée : études, taxation, déchets commerciaux
12

Décharge contrôlée de Rousson : projet de cahier des charges pour son aménagement
Cote
3W799
 Date
13 décembre 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge contrôlée de Rousson : projet de cahier des...
13

Contentieux tribunal administratif : entreprise G. Meyet de Voiron pour malfaçons à la fumisterie du four d'incinération des ordures ménagères
Cote
3W799
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux tribunal administratif : entreprise G....
14

Décharge de Rousson : entretien des alentours et du site. Convention avec l'entreprise EVI
Cote
3W799
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : entretien des alentours et du...
15

Adjudication pour l'aménagement d'une décharge contrôlée à Rousson
Cote
3W798
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Adjudication pour l'aménagement d'une décharge contrôlée...
16

Décharge de Rousson : factures de la SADIM à ses clients
Cote
3W798
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : factures de la SADIM à ses clients
17

Décharge de Rousson : déchets industriels, contrat avec la SADIM, tonnages apportés, travaux
Cote
3W798
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : déchets industriels, contrat...
18

Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux par la S.A.C.I.V.A)
Cote
3W787
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux...
19

Enlèvement des ordures ménagères : verse du terrain des Forges d'Alais, du quartier de Malpasset et de l'Event
Cote
3W785
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enlèvement des ordures ménagères : verse du terrain...
20

Projet d'implantation d' une usine de traitement des ordures ménagères
Cote
3W725
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'implantation d' une usine de traitement des...
21

Nettoiement, élimination des ordures ménagères : projet de construction d'une usine de traitement
Cote
3W715
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Nettoiement, élimination des ordures ménagères : projet...
22

Stein Industrie : projet de construction d'une usine d'incinération des ordures ménagères
Cote
3W715
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Stein Industrie : projet de construction d'une usine...
23

Stein Industrie : Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères. Construction d'une usine d'incinération
Cote
3W715
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Stein Industrie : Syndicat Intercommunal de Traitement...
24

Station de pompage de Lacoste : protection de la rive après les crues
Cote
3W575
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Station de pompage de Lacoste : protection de la rive...
25

Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage des résidus traités par commune
Cote
3W571
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage...
26

Avant-projet de construction d'un pont sur le Gardon, au droit de la station de pompage de Lacoste
Cote
3W571
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avant-projet de construction d'un pont sur le Gardon,...
27

Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage des résidus traités par commune
Cote
3W571
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage...
28

Traitement des ordures ménagères : transformation en terreau, utilisation du crassier de Saint-Martin-de-Valgalgues
Cote
3W236
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Traitement des ordures ménagères : transformation en...
29

Usine d'incinération : demande de permis de construire
Cote
3W161
 Date
10 octobre 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine d'incinération : demande de permis de construire
30

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : banque, C.C.P. (règlements factures, relevés de banques)
Cote
2W711
 Date
1981, 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
31

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : banque, C.C.P. (règlements factures, relevés de banques)
Cote
2W711
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
32

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : banque, C.C.P. (règlements factures, relevés de banques)
Cote
2W710
 Date
1979 - 1980, 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
33

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : balances
Cote
2W709
 Date
1979 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
34

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques bancaires, C.C.P.
Cote
2W709
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
35

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : factures, règlements divers
Cote
2W708
 Date
1977 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
36

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales
Cote
2W708
 Date
1978 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
37

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilan
Cote
2W708
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
38

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : quittances de loyers
Cote
2W708
 Date
1979 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
39

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques bancaires, C.C.P.
Cote
2W708
 Date
1979 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
40

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général
Cote
2W707
 Date
1975 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...