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624 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés
Cote
6W717
 Date
2001-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés
2

Dossier de travail : Décision marché de maîtrise d'œuvre pour les programmes travaux urgents communaux
Cote
6W592
 Date
2004-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier de travail : Décision marché de maîtrise d'œuvre...
3

S.M.I.R.I.T.O.M. : Procès verbal établi à la suite de l'Assemblée plénière du Syndicat Mixte de réalisation
Cote
6W752
 Date
mercredi 11 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.M.I.R.I.T.O.M. : Procès verbal établi à la suite...
4

Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.
Cote
6W592
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol...
5

Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)
Cote
6W608
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché travaux de réhabilitation de la décharge de...
6

Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource syndicale : Cabinet d'Etudes BERGA Sud
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource...
7

Procédure adaptée : Etude d'impact et de faisabilité, assistance au concepteur, demande de dossiers d'autorisation pour la réalisation d'une unité de traitement des déchets ménagers et assimilés : GIRUS- ETE
Cote
6W608
 Date
2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Etude d'impact et de faisabilité,...
8

Procédure adaptée : Commune de Cendras, alimentation en eau potable, mise en application de l'arrêté de D.U.P. des Plantiers : SCAIC
Cote
6W597
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Commune de Cendras, alimentation...
9

Renouvellement de la vanne Ø 700 mm station Dauthunes : SRC
Cote
6W625
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renouvellement de la vanne Ø 700 mm station Dauthunes...
10

Installations de surveillance des débits de fuite et sécurisation des sites par contrôle d'accès : S.R.D.E.
Cote
6W634
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Installations de surveillance des débits de fuite et...
11

A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2005. Maîtrise d'œuvre : Cabinet d'Etudes GAXIEU
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2005....
12

Marché de maîtrise d'œuvre pour les programmes des travaux communaux, syndicaux, production 2005 + programme travaux communaux tranche 2 : Communes de Méjannes les Alès, Monteils, Rousson, Mons :Cabinet d'Etudes GAXIEU
Cote
6W597
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre pour les programmes des...
13

Candidatures marché de maîtrise d'œuvre pour l'étude hydrogéologique : Recherche d'une nouvelle ressource syndicale
Cote
6W593
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Candidatures marché de maîtrise d'œuvre pour l'étude...
14

Etude de restructuration du réseau d'alimentation en eau potable : Cabinet d'Etudes GAXIEU
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de restructuration du réseau d'alimentation en...
15

Etude de prospection géophysique des sous-sols secteur des Plans, source de la Valaure, source de la Madeleine : Bureau de Recherche et de Prospection Géophysique
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de prospection géophysique des sous-sols secteur...
16

Etude diagnostic / schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Salindres : SOCIETE CEVENOLE D'INGENIERIE
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude diagnostic / schéma directeur d'alimentation...
17

A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2000 - Lot n° 1 : Programme communal AEP communes de Bagard, Boisset et Gaujac, Monteils, Servas, Saint-Privat des Vieux et Rousson : SCAIC - Lot n° 2 : Programme Syndical AEP communes de Servas, Saint-Privat des Vieux : Groupement LACOMBE / BONNET / BENOI
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2000...
18

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC
Cote
6W595
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
19

A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)
Cote
6W597
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31...
20

Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard, Mons, Boisset-et-Gaujac, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Christol-les-Alès et Saint-Privat-des-Vieux
Cote
6W255 bis
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard,...