Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.
Date
1998 - 2001
Cote
5W753
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Contexte : Index W
- Service Incendie et de secours : Départementalisation....