Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.
Date
1998 - 2001
Cote
5W753
1996
5W752
1983
2W929
1967, 1976
2W929