Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.
Date
1998 - 2001
Cote
5W753
1998
2W285
21 avril 1992 - 19 juillet 1994
1W671
Dimanche 29 Avril 1990
2W251
1987 - 1989
2W377
1988 - 1989
2W85