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1

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses

Date

1987

Cote

2W317

2

Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés privés d'emploi : Industrie, commerce, activités diverses, encadrement, Police Administrative Municipale : Employeurs : Industrie : Tamaris

Date

8 décembre 1982

Cote

2W313

3

Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement

Date

1982

Cote

2W785

4

Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès verbal

Date

16 novembre 1975

Cote

2W302

5

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Agriculture, commerce, activités diverses, encadrement, Salariés privés d'emploi : Toutes sections : Bourse du Travail

Date

8 décembre 1982

Cote

2W315

6

Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste électorale générale

Date

1987

Cote

2W816

7

Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections

Date

1992

Cote

3W344

8

Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections

Date

1992

Cote

3W343

9

Prud'Hommes : Elections : Affiches, circulaires, composition de la Commission Communale, noms des candidats, nombre d'inscrits, présidents du bureau de vote, assesseurs, délégués de liste

Date

8 décembre 1982

Cote

2W303

10

Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)

Date

11/12/2002

Cote

4W972

11

Prud'Hommes : Elections : Révision des listes

Date

1975

Cote

2W302

12

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Encadrement

Date

1987

Cote

2W319

13

Prud'Hommes : Elections : Révision des listes

Date

1974

Cote

2W302

14

Prud'Hommes : Elections : Déclarations reçues après la clôture des inscriptions, réclamations, jugements du juge du tribunal

Date

8 décembre 1982

Cote

2W303

15

Prud'hommes : Elections : Bulletin de vote Louis Palpacuer, candidat ouvrier

Date

13 novembre 1960

Cote

2W180

16

Elections prud'homales : employeurs : listes d'émargement

Date

1982

Cote

2W784

17

Conseil des prud'hommes (Révision des listes)

Date

1945 - 1967

Cote

1W865

18

Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives des salariés privés d'emploi : Commerce : Nadine Worms 2, industrie et agriculture : Pasteur 1

Date

8 décembre 1982

Cote

2W307

19

Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses : Pasteur 2

Date

8 décembre 1982

Cote

2W309

20

Elections prud'homales : employeurs et salariés : listes électorales

Date

1982

Cote

2W783

21

Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives et listes électorales salariés : Agriculture, Industrie, Commerce, Encadrement, Activités diverses (Salle Pasteur 1)

Date

Juillet 1979

Cote

2W367

22

Déclarations des salariés privés d'emploi : Industrie, Commerce, Encadrement, Activités diverses (Salle Pasteur 2)

Date

-

Cote

-

23

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Industrie

Date

1987

Cote

2W318

24

Prud'Hommes : Elections : Circulaires, notes, présidents de bureau de vote, assesseurs et délegués, déclarations nominatives des salariés reçues en Mairie après le 20 Novembre, réclamations

Date

12 décembre 1979

Cote

2W302

25

Prud'Hommes : Elections : Procès verbal

Date

12 décembre 1979

Cote

2W302

26

Elections prud'homales : Instructions, noms des candidats, nombre d'électeurs

Date

8 novembre 1953

Cote

2W118

27

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Employeurs : Commerce (début)

Date

1982

Cote

2W319

28

Listes d'émargement des salariés (Salle Pasteur 1)

Date

-

Cote

-

29

Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Industrie : Clavières 2, Commerce et activités diverses : Clavières 3

Date

8 décembre 1982

Cote

2W311

30

Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives des salariés : Encadrement : Nadine Worms 1

Date

8 décembre 1982

Cote

2W304

31

Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives des salariés : Commerce : Nadine Worms 1

Date

8 décembre 1982

Cote

2W305

32

Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Industrie Clavières 1

Date

8 décembre 1982

Cote

2W310

33

Election Conseil d'administration des Prud'hommes d'Alès. Liste des candidatures régulièrement déposées (7 novembre 1975)

Date

1975

Cote

2W931

34

Prud'Hommes : Elections : Procès verbal

Date

8 décembre 1982

Cote

2W303

35

Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives et listes électorales salariés : Industrie, Commerce, Agriculture, Activités diverses (Clavières) ; Industrie, Commerce, Encadrement, Activités diverses (Maison du peuple) ; Encadrement, Industrie, Commerce, Agriculture, Activités diverses (Bourse du travail)

Date

Juillet 1979

Cote

2W368

36

Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Encadrement, salariés privés d'emploi, commerce, activités diverses, encadrement : Clavières 3, Industrie, commerce, activités diverses, encadrement : Tamaris

Date

8 décembre 1982

Cote

2W312

37

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Employeurs : Toutes sections, Salariés : Agriculture, Chômeurs

Date

1987

Cote

2W321

38

Elections prud'homales : candidatures et résultats

Date

14 et 28 novembre 1948

Cote

2W118

39

Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin

Date

10/12/1997

Cote

5W76

40

Prud'hommes : Déclarations nominatives : Salariés : Commerce

Date

1987

Cote

2W316

41

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Employeurs : Activités diverses, encadrement, agriculture, Police Administrative Municipale, salariés : industrie : Bourse du Travail

Date

8 décembre 1982

Cote

2W314

42

Déclarations nominatives des employeurs : Encadrement (Salle Pasteur 2)

Date

-

Cote

-

43

Déclarations nominatives des employeurs : Commerce (Salle Pasteur 2)

Date

-

Cote

-

44

Elections prud'homales : salariés : listes électorales (par bureau de vote)

Date

1987

Cote

2W815

45

Elections prud'homales : candidatures, résultats, procès verbaux

Date

11 et 25 novembe 1951

Cote

2W118

46

Déclarations nominatives des employeurs : Agriculture (Salle Pasteur 2)

Date

-

Cote

-

47

Déclarations nominatives des employeurs : Activités diverses (Salle Pasteur 2)

Date

-

Cote

-

48

Prud'hommes : Elections, Listes

Date

23 Mars 1977 et 24 Mars 1978

Cote

1W74

49

Déclarations nominatives des employeurs : Industrie (Salle Pasteur 2)

Date

-

Cote

-

50

Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives des salariés : Commerce : Nadine Worms 2

Date

8 décembre 1982

Cote

2W306

51

Listes des élections au Conseil des Prud'hommes

Date

1963, 1966, 1969

Cote

1W80

52

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Employeurs : Commerce (fin)

Date

1982

Cote

2W320

53

Procès-verbal des élections au Conseil des Prud'hommes

Date

1960,1963, 1966, 1969

Cote

1W82

54

Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses et salariés privés d'emploi : Industrie, agriculture : Pasteur 1, Salariés : Encadrement : Pasteur 2

Date

8 décembre 1982

Cote

2W308

55

Elections prud'homales : employeurs : listes électorales (par bureau de vote)

Date

1987

Cote

2W814

56

Elections prud'homales : Organisation

Date

17 novembre 1963

Cote

2W118

57

Elections Prud'homales : Liste d'émargement

Date

09 décembre 1992

Cote

3W395

58

Prud'Hommes : Elections : Election complémentaire (employeurs, encadrement) : Procès verbal

Date

17 décembre 1980

Cote

2W303

59

Elections Prud'homales : Liste électorale

Date

1992

Cote

3W396

60

Prud'Hommes : Elections : Révision des listes

Date

1972

Cote

2W302

61

Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, candidats, procès verbal

Date

19 novembre 1972

Cote

2W302

62

Conseils des prud'hommes de Nîmes, Alès, Anduze : Instructions, résultats

Date

13 novembre 1960

Cote

2W118