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1

Compte-rendu de conseils d'écoles

Date

2016-2018

Cote

8W769

2

Compte-rendu de réunions de concertation, rencontres avec les écoles

Date

Entre le 13 décembre 2017 et le 24 mai 2018

Cote

8W769

3

Accueils périscolaires

Date

2017

Cote

8W770

4

Plan particulier de mise en sécurité (P.P.M.S.) cantines, accueils

Date

2015-2016

Cote

8W770

5

Projet éducatif territorial des 50 communes d'Alès Agglomération (P.E.D.T.)

Date

2013-2014

Cote

8W769

6

Formalités pour l'organisation d'une fête ou kermesse d'école

Date

2011

Cote

8W769

7

Extension école du Panséra. Marché négocié suite appel d'offres infructueux. Lot n° 1 et avenant : Maçonnerie : Société Nouvelle Vincent (SN Vincent)

Date

2004-2006

Cote

6W88

8

Ecole primaire Louis Pasteur : Courrier

Date

1995-2004

Cote

5W790

9

Extension école du Panséra. Marché négocié suite à appel d'offres infructueux. Lot n° 13 : Voirie, réseaux divers : EUROVIA

Date

2004

Cote

6W88

10

Extension école du Panséra (3 lots). Marché négocié suite à appel d'offres infructueux. Pièces générales

Date

2004

Cote

6W88

11

Ecole primaire Germain David : Courrier, procès-verbal de la commission communale de sécurité

Date

1994-2004

Cote

5W790

12

Extension de l'école du Panséra : A.P.S. (avec plans) et A.P.D. Questionnaire pour ou contre la reconstruction de l'école maternelle Maurice André

Date

2003-2004

Cote

6W164

13

Ecole Primaire des Promelles : Plan. Courrier. Procès-verbal de la commission communale de sécurité, rapport au sujet des demandes de dérogation

Date

1995-2004

Cote

5W792

14

Ecole primaire de la Montée de Silhol : Courrier

Date

1994-2004

Cote

5W790

15

Ecole primaire Mistral : Courrier. Sinistre du 18 et 27/02/1998 suite à la démolition du clocher de l'église Saint-Joseph : Transfert des élèves à l'école Romain Rolland

Date

1995-2004

Cote

5W790

16

Extension école du Panséra. Marché négocié suite appel d'offres infructueux. Lot n° 10 : Serrurerie : TCMS

Date

2004

Cote

6W88

17

Ecole primaire du Plan d'Alès : Courrier. Rénovation de l'école. Transfert à l'école des Prés Rasclaux (2000). Dénomination Racine - Plan d'Alès

Date

1995-2003

Cote

5W790

18

Listes des élèves des écoles primaires publiques

Date

2001-2003

Cote

5W780

19

Ecole primaire Romain Rolland : Courrier. Les petits bavards : journal des élèves de l'école Romain Rolland I, cycle III ( n° 3, décembre 1999)

Date

1994-2003

Cote

5W792

20

Marché travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés-Saint-Jean  : Lot n° 7 à 17 (avec paiements)

Date

2002-2003

Cote

6W171

21

Réaménagement de l'espace récréatif (cours) de l'école Paul Langevin

Date

2002-2003

Cote

6W164

22

Ecole primaire Veigalier : Courrier

Date

1995-2003

Cote

5W790

23

Effectifs écoles primaires publiques

Date

1991-2003

Cote

5W777

24

Ecole primaire Paul Langevin : Courrier. Désamiantage. Modification des horaires (2001). Compte-rendu d'un voyage à Paris (CM2a,1998)

Date

1995-2003

Cote

5W792

25

Ecole primaire Claire Lacombe : Plan du rez-de-chaussée. Récolement groupe scolaire du Rieu (25/03/1988). Courrier. Procès-verbal de la commission communale de sécurité. Projet d'école

Date

1988-2003

Cote

5W791

26

Ecole primaire de la Royale : Courrier, plans, dénomination école Louis Leprince Ringuet (2000)

Date

1995-2002

Cote

5W792

27

Réaménagement de l'espace récréatif de l'école élémentaire Paul Langevin

Date

2002

Cote

6W950

28

Courrier de la directrice de l'école du Panséra et de l'A.P.E. avec la Mairie

Date

1998-2002

Cote

5W786

29

Ecole primaire Joliot Curie : Réfection de l'éclairage et des sanitaires (1975). Bail avec le Conseil Général pour les activités du C.A.D.R.E.F. (1993). Courrier

Date

1975-2002

Cote

5W791

30

Ecole primaire de Tamaris : Plans, courrier, remplacement du mobilier

Date

1995-2002

Cote

5W792

31

Ecole primaire Jean Macé : Rapport sur les travaux d'aménagement. Plans. Courrier. Convention de mise à disposition de locaux à l'association Rencontre Amitié aux Prés-Saint-Jean

Date

1989-2002

Cote

5W790

32

Listes des élèves des écoles primaires publiques

Date

1998-2001

Cote

5W779

33

Ecole primaire de la Pierre Plantée : Courrier. Fermeture de l'école à la rentrée 1996/1997. Transport des élèves au Plan d'Alès

Date

1989-2000

Cote

5W791

34

Ecole primaire des Prés Rasclaux : Courrier. Location salle pour examens techniques du permis de conduire. Fermeture (1997). Désaffection (2000)

Date

1989-2000

Cote

5W791

35

Convention avec le Centre hospitalier d'Alès pour régler les modalités de fonctionnement d'une classe spécialisée à l'école des Promelles

Date

1999

Cote

6W166

36

Projet école primaire Veigalier : 2 plans du rez-de-chaussée et de l'étage

Date

lundi 22 février 1999

Cote

5W802

37

Conventions pour la mise à disposition de locaux scolaires du 1er degré et collèges

Date

1972-1998

Cote

5W795

38

Réunion de chantier école primaire de Tamaris

Date

09/06-04/08/1997

Cote

5W793

39

Construction de l'école du Panséra : A.P.S., procès-verbal de la Commission d'appel d'offres (08/11/1995), réunions de chantier (N° 1-12)

Date

1995-1996

Cote

6W950

40

Marchés démolition et reconstruction de l'école du Panséra. Commission d'appel d'offres. Choix des offres

Date

1995 - 1996

Cote

5W518