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238 résultats

Résultats de la recherche

1

Attestations d'accueil 2005

Date

Janvier, Février, Mars 2005

Cote

5W899

2

Certificats de vie commune

Date

1993-1997

Cote

3W933

3

Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion

Date

1991 - 1992

Cote

1W778

4

Service Courrier : Facturation au C.C.A.S. et à la Communauté du Grand Alès. Statistiques. Retour courrier

Date

1999-2000

Cote

5W132

5

Certificats d'hébergement

Date

1992

Cote

3W335

6
Statistique, mouvement de la population d'Alais en 1885

1 media

Statistique, mouvement de la population d'Alais en 1885

Date

1885

Cote

REV 2/6

7

Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes

Date

1997

Cote

4W225

8

Préparation du recensement de la population

Date

1968

Cote

3W191

9

Transports de corps effectués en Afrique du Nord : déclaration de décès et sortie du territoire

Date

1971 - 1987

Cote

1W995

10

Attestations d'accueil

Date

De décembre 1992 à juin 1993

Cote

3W262

11

Attestations d'accueil 2001

Date

Entre janvier 2001 et décembre 2001

Cote

4W860 - 4W871

12

Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.

Date

11-13/04/2006

Cote

6W550

13

Certificats d'hébergement : statistiques

Date

1997-1998

Cote

4W225

14

Médiation logement Aire des gens du voyage. Centre social d'Alès. C.C.A.S. : Fiches de situation

Date

2002

Cote

6W175

15

Soins de conservation de corps : transport de corps

Date

1975 - 1987

Cote

1W994

16

Certificats d'hébergement : Dossiers

Date

Octobre 1997 à février 1998

Cote

4W227

17

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1957-1960

Cote

1W51

18

Certificats d'hébergement : Dossiers

Date

Mars à Mai 1998

Cote

4W228

19

Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.

Date

19-23/04/2004

Cote

6W550

20

Cartes d'identité, passeports délivrés : Statistiques

Date

2002 - 2003

Cote

5W620

21

Copies d'actes de reprise de vie commune

Date

2001

Cote

5W29

22

Publications Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) : Le Grabieux, journal d'opinions de stagiaires des Francas

Date

1992

Cote

2W206

23

Certificats d'hébergement : Procédure à suivre

Date

1992-1996

Cote

4W225

24

Comité des Cévennes de l'Union de Coordination des Associations et Fédérations de Handicapés : A.G. et statuts

Date

1989

Cote

3W757

25

Recensement de la population : Fiches de foyers établies par rue

Date

1954 - 1957

Cote

1W204

26

Rattachement administratif des sans domicile ni résidence fixe

Date

1996-1999

Cote

6W740

27

Décès des décorés de la Légion d'Honneur de la médaille militaire

Date

1959-1991

Cote

3W341

28

Incinération : autorisation de transport de corps

Date

1979, 1985 - 1987

Cote

1W995

29

Recensement : résultats, recensement des étrangers, exploitation comparative (1982 - 1990) sur les quartiers des Cévennes et des Prés Saint-Jean

Date

1990

Cote

1W778

30

Certificats de vie commune

Date

1987-1992

Cote

3W932

31

Certificats de vie commune 2001

Date

2001

Cote

4W860

32

Procès - verbal de notification

Date

1999-2002

Cote

5W133

33

Recensement de la population. Statistiques d'état civil des naissances et de la mortalité des années 1923 à 1942

Date

1894 - 1942

Cote

2W48

34

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1954-1956

Cote

1W50

35

Attestations d'accueil

Date

Juillet-Août 2000

Cote

4W545

36

Recensement de la population : Fiches de foyers établies par rue

Date

1954 - 1957

Cote

1W203

37

Lettre d'information du quartier des Prés Saint Jean

Date

Novembre - Décembre 1990

Cote

2W385

38

Attestations d'accueil 2005

Date

Juin, Juillet, Août 2005

Cote

5W901

39

Les activités des retraités à Alès

Date

1996-1997

Cote

TH 125

40

Textes des publications de mariage

Date

2001

Cote

5W29