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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rapports de gendarmerie de Tamaris 1941-1943
Cote
REV 13
 Date
19/05/2012
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2012

  • Rapports de gendarmerie de Tamaris 1941-1943
2

L'affaire de Noël 1728
Cote
REV 13
 Date
24/12/2011
 Lieu
ANDUZE
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011

  • L'affaire de Noël 1728
3

Tragique fait divers aux Cauvines en 1819
Cote
REV 13
 Date
30/04/2011
 Lieu
SAINTE-CECILE D'ANDORGE
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011

  • Tragique fait divers aux Cauvines en 1819
4

Le Préfet du Gard et la sécurité
Cote
REV 13
 Date
12/12/2009
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le Préfet du Gard et la sécurité
5

Un poste de police municipale à Clavières
Cote
REV 13
 Date
11/02/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Un poste de police municipale à Clavières
6

Compte-rendu de la Commission départementale d'action contre les violences faites aux femmes, statistiques police, gendarmerie. Guide des femmes victimes de violences dans le Gard (2001)
Cote
6W971
 Date
1999-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la Commission départementale d'action...
7

Registres des permis de chasser
Cote
4W950
 Date
1999-2000, 2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des permis de chasser
8

Liste et réglementation des chiens dangereux (Ministère de l'Intérieur)
Cote
1W129
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste et réglementation des chiens dangereux (Ministère...
9

Registre des visas de permis de chasser
Cote
4W124
 Date
22-07-1998 06-11-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des visas de permis de chasser
10

Registre des visas des permis de chasser
Cote
3W924
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des visas des permis de chasser
11

Rocade d'Alès : études sur les nuisances sonores
Cote
2W955
 Date
1993 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade d'Alès : études sur les nuisances sonores
12

Registre des visas des permis de chasser (saison 1997-1998)
Cote
3W944
 Date
Entre le 17 juillet 1997 et le 06 novembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des visas des permis de chasser (saison 1997-1998)
13

Registre des visas de permis de chasse
Cote
3W922
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des visas de permis de chasse
14

Service Domaine - Règlementation : Réorganisation, rapports sur les appariteurs enquêteurs, agrément de la police municipale
Cote
1W761
 Date
1984 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Domaine - Règlementation : Réorganisation,...
15

Association des usagers du marché de l'Abbaye, Association des commerçants et artisans de la Halle d'Alès : Statuts, correspondance avec la S.A.P., contentieux
Cote
1W659
 Date
1993 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association des usagers du marché de l'Abbaye, Association...
16

Registres des visas des permis de chasser
Cote
3W923
 Date
1995-96
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des visas des permis de chasser
17

Marché de l'Abbaye : traité de concession et exploitation par la Société Auxiliaire de Parcs (S.A.P.), gestion du stationnement payant, des foires et marchés, bilans financiers, règlement et cahier des charges d'installation, réunions de la Commission Paritaire, élections du Comité de gestion, statuts, correspondance avec la S.A.P., contentieux
Cote
1W659
 Date
1991 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de l'Abbaye : traité de concession et exploitation...
18

S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires et marchés, du stationnement et des parcs autos
Cote
1W779
 Date
1991 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires...
19

Inauguration du Marché de l'Abbaye (2 juillet 1993) : discours, coupures de presse, bilan de l'opération, achat de mobilier urbain
Cote
1W659
 Date
1993 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inauguration du Marché de l'Abbaye (2 juillet 1993)...
20

Police municipale : rapports d'intervention, formation des gardes, création d'une brigade canine
Cote
1W780
 Date
1990 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Police municipale : rapports d'intervention, formation...