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1

Rapports de gendarmerie de Tamaris 1941-1943

Date

19/05/2012

Cote

REV 13

2

L'affaire de Noël 1728

Date

24/12/2011

Cote

REV 13

3

Tragique fait divers aux Cauvines en 1819

Date

30/04/2011

Cote

REV 13

4

Le Préfet du Gard et la sécurité

Date

12/12/2009

Cote

REV 13

5

Un poste de police municipale à Clavières

Date

11/02/2006

Cote

REV 13

6

Compte-rendu de la Commission départementale d'action contre les violences faites aux femmes, statistiques police, gendarmerie. Guide des femmes victimes de violences dans le Gard (2001)

Date

1999-2003

Cote

6W971

7

Registres des permis de chasser

Date

1999-2000, 2000-2001

Cote

4W950

8

Liste et réglementation des chiens dangereux (Ministère de l'Intérieur)

Date

2001

Cote

1W129

9

Registre des visas de permis de chasser

Date

22-07-1998 06-11-1998

Cote

4W124

10

Registre des visas des permis de chasser

Date

1996-1997

Cote

3W924

11

Rocade d'Alès : études sur les nuisances sonores

Date

1993 - 1997

Cote

2W955

12

Registre des visas des permis de chasser (saison 1997-1998)

Date

Entre le 17 juillet 1997 et le 06 novembre 1997

Cote

3W944

13

Registre des visas de permis de chasse

Date

1994-1995

Cote

3W922

14

Service Domaine - Règlementation : Réorganisation, rapports sur les appariteurs enquêteurs, agrément de la police municipale

Date

1984 - 1995

Cote

1W761

15

Association des usagers du marché de l'Abbaye, Association des commerçants et artisans de la Halle d'Alès : Statuts, correspondance avec la S.A.P., contentieux

Date

1993 - 1995

Cote

1W659

16

Registres des visas des permis de chasser

Date

1995-96

Cote

3W923

17

Marché de l'Abbaye : traité de concession et exploitation par la Société Auxiliaire de Parcs (S.A.P.), gestion du stationnement payant, des foires et marchés, bilans financiers, règlement et cahier des charges d'installation, réunions de la Commission Paritaire, élections du Comité de gestion, statuts, correspondance avec la S.A.P., contentieux

Date

1991 - 1994

Cote

1W659

18

S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires et marchés, du stationnement et des parcs autos

Date

1991 - 1994

Cote

1W779

19

Inauguration du Marché de l'Abbaye (2 juillet 1993) : discours, coupures de presse, bilan de l'opération, achat de mobilier urbain

Date

1993 - 1994

Cote

1W659

20

Police municipale : rapports d'intervention, formation des gardes, création d'une brigade canine

Date

1990 - 1994

Cote

1W780