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1

Infos C.O.S.

Date

2005-2022

Cote

5W554

2

Tracts syndicaux (C.G.T., C.F.D.T., P.C.F., P.S.)

Date

1991-2022

Cote

1W317

3

Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé de fonction d'inspection/sauveteur secouriste du travail)

Date

2013-2015

Cote

8W125

4

Partenariat avec le Québec sur le thème de la santé au travail. Convientions. Semaine Québécoise, 11-15/06/2012. Rencontres France-Québec, 2013

Date

2012-2014

Cote

8W131

5

Bilans d'activité des services : Hygiène Santé, Stationnement payant Foires et marchés, Police municipale, Cartes nationales d'identité passeports

Date

2013

Cote

8W61

6

Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé de fonction d'inspection/sauveteur secouriste du travail)

Date

2010-2013

Cote

8W124

7

Société mutualiste des Employés Municipaux et Assimilés (S.M.E.M.A.) : Courrier à ses adhérents, revue

Date

2002 - 2013

Cote

2W285

8

Document unique Ville / Agglo D.U.E.R. (document unique relatif à l'évaluation des risques professionnels)

Date

2009-2013

Cote

8W129

9

Document unique Ville / Agglo D.U.E.R. (document unique relatif à l'évaluation des risques professionnels)

Date

Entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2013

Cote

8W130

10

Formation sur la prévention des inondations : cadre juridique et responsabilité. Mesures de réduction (Conseil Départemental du Gard)

Date

2012

Cote

8W789

11

Service Proximité : Rapport d'activité, bilan 2012

Date

2012

Cote

8W188

12

Démarche de prévention

Date

2012

Cote

8W127

13

Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé de fonction d'inspection/sauveteur secouriste du travail)

Date

2010-2012

Cote

8W123

14

Démarche de prévention

Date

2011

Cote

8W126

15

Guide pratique de l'agent

Date

septembre 2011

Cote

1W288

16

Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité) Ville et Agglo : 08/10/2009 - 04/04/2010 et C.T.P. (Comité Technique Paritaire) : 11/02/2010

Date

2009-2010

Cote

8W141

17

Pôle Enfance Jeunesse service FS / ATSEM : recueil des fiches de données de sécurité avec mise à jour n° 1, 10/02/2009. Fiches de données de sécurité marché 2009-2010 (produits d'entretien)

Date

2002-2010

Cote

8W132

18

Compte-rendu de visite C.M.I.S.T. (Centre Médical Interentreprises de Santé au Travail) : abattoir, centre nautique, service FS/ATSEM, locaux de Mairie Prim

Date

2009

Cote

8W132

19

Actions Sécurité au Travail. Sensibilisation aux risques professionnels (divers chantiers) et dotations vestimentaires

Date

2008-2009

Cote

8W135

20

Masse salariale service A.T.S.E.M .: Evolution du coût d'entretien par le privé et en régie

Date

2008-2009

Cote

8W487