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68 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Election présidentielle 2012 : Organisation du scrutin. Instructions et circulaires. Résultats et procès-verbaux
Cote
8W261
 Date
Entre le 22 avril 2012 et le 06 mai 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election présidentielle 2012 : Organisation du scrutin....
2

Elections législatives 2012 - 4ème circonscription canton Alès Sud-Est : Organisation du scrutin. Procès-verbaux
Cote
8W261
 Date
Entre le 10 juin 2012 et le 17 juin 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives 2012 - 4ème circonscription...
3

Référendum 2005 : Organisation du scrutin. Instructions. Liste des procurations. Procès-verbaux
Cote
8W260
 Date
dimanche 29 mai 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référendum 2005 : Organisation du scrutin. Instructions....
4

Référendum 2000 : Procès-verbaux
Cote
5W935
 Date
dimanche 24 septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référendum 2000 : Procès-verbaux
5

Elections régionales 1998 : Procès-verbaux
Cote
5W935
 Date
dimanche 15 mars 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections régionales 1998 : Procès-verbaux
6

Elections européennes 1999 : Procès-verbaux
Cote
5W935
 Date
dimanche 13 juin 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections européennes 1999 : Procès-verbaux
7

Elections cantonales Alès Nord Est et Alès Ouest 2004 : Procès-verbaux
Cote
5W934
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales Alès Nord Est et Alès Ouest 2004...
8

Elections cantonales Alès Sud Est 1998 : Procès-verbaux
Cote
5W934
 Date
15,22/03/1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales Alès Sud Est 1998 : Procès-verbaux
9

Salle polyvalente : Procès-verbaux de réunions de chantiers (incomplet)
Cote
5W428
 Date
18/05/1976 au 25/01/1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Salle polyvalente : Procès-verbaux de réunions de chantiers...
10

Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale, procès-verbaux, organisation du scrutin
Cote
5W76
 Date
31/01/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale,...
11

Elections à la Chambre d'Agriculture 1995 : Collège 1 - Salariés : Liste électorale, Procès-verbaux
Cote
5W76
 Date
31/05/1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture 1995 : Collège...
12

Elections à la Chambre d'Agriculture 1983 : Organisation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux
Cote
5W76
 Date
28/01/1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture 1983 : Organisation...
13

Elections présidentielles 1988 : Résultats et comparaison avec autres élections
Cote
5W74
 Date
24/04/ et 08/05/1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections présidentielles 1988 : Résultats et comparaison...
14

Elections législatives 1988 - 4ème et 5ème circonscription : Résultats et comparaison avec autres élections
Cote
5W74
 Date
05/06/ et 12/06/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives 1988 - 4ème et 5ème circonscription...
15

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement
Cote
4W895
 Date
29-11-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
16

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement
Cote
4W895
 Date
25-10-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
17

Elections cantonales Alès Sud-Est : Procès-verbaux
Cote
4W836
 Date
20,27-03-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales Alès Sud-Est : Procès-verbaux
18

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux
Cote
4W608
 Date
17-11-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux
19

Elections Municipales : Procès-verbaux
Cote
4W607
 Date
11-18/06/1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Municipales : Procès-verbaux
20

Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne - Procès-verbaux
Cote
4W606
 Date
20-09-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne...