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Résultats de la recherche

1

Liste électorale générale de AABIDDI Ayoub à DOMINIQUE Paulette Eléonore

Date

2016

Cote

8W74

2

Liste électorale générale de PALPACUER Bernard Roger à THEOPHILE Christopher Franck

Date

2016

Cote

8W72

3

Liste électorale générale de DOMITIN Angélique Marie à MICHARD Georgette Louise

Date

2016

Cote

8W75

4

Liste électorale générale de MICHAUD Bruno à ZYCH Johan

Date

2016

Cote

8W76

5

Liste électorale générale de DURAND Pierre-Jacques à PALPACUER Ambre Yvette

Date

2016

Cote

8W71

6

Liste électorale générale de THEROND Chloé Laetitia à ZIANI Saliha

Date

2016

Cote

8W73

7

Liste électorale générale de ABADIA Christiane Corinne à DURAND Pascal Daniel

Date

2016

Cote

8W70

8

Liste générale des électeurs 2015

Date

2015

Cote

8W257 - 8W259

9

Liste générale complémentaire municipale Liste générale complémentaire européenne 2015

Date

dimanche 1er mars 2015

Cote

8W260

10

Liste générale des électeurs 2014

Date

2014

Cote

8W254 - 8W256

11

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°27 à 29

Date

15-22-03-1998

Cote

4W206

12

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°11 à 16

Date

15-22-03-1998

Cote

4W203

13

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°17 à 21

Date

15-22-03-1998

Cote

4W204

14

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°22 à 26

Date

15-22-03-1998

Cote

4W205

15

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste

Date

17-11-1997

Cote

4W608

16

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

10-12-1997

Cote

4W895

17

Liste générale 1997, de A à H

Date

28 Février 1997

Cote

4W573

18

Liste générale 1997, de I à Z

Date

28 Février 1997

Cote

4W574

19

Registres d'incapacité électorale

Date

1938-1995

Cote

4W612

20

Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats

Date

23 novembre 1995

Cote

1W675

21

Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale

Date

Février 1995

Cote

4W199

22

Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale

Date

21-11-1994

Cote

4W200

23

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

24

Prud'hommes : Elections prudh'omales

Date

9-12-1992

Cote

4W196

25

Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement

Date

18-11-1992

Cote

4W199

26

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie : Listes électorales

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

27

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

09-12-1987

Cote

4W895

28

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

29

Révision des listes électorales : séances de la commission administrative

Date

1984 - 1985

Cote

1W642

30

Liste électorale générale

Date

1984

Cote

1W196

31

Révision des listes électorales : séances de la commission administrative

Date

1983 - 1984

Cote

1W641

32

Européennes : Listes électorales Canton Sud Est

Date

1984

Cote

1W193

33

Européennes : Listes électorales Canton Nord Est

Date

1984

Cote

1W194

34

Européennes : Listes électorales Canton Ouest

Date

1984

Cote

1W195

35

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement

Date

21 novembre 1984

Cote

1W960

36

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

37

Rectifications à la liste électorale

Date

1983

Cote

1W190

38

Liste électorale générale

Date

1983

Cote

1W33

39

Révision des listes électorales : séances de la commission administrative

Date

1983

Cote

1W640

40

Liste générale

Date

1982

Cote

1W107