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95 résultats

Résultats de la recherche

1

Les Templiers, leur procès à Alais

Date

1893

Cote

REV 2/10

2

Le centenaire du Tribunal de Commerce d'Alais

Date

1908, 1909, 1910

Cote

REV 2/14

3

Rentrée morose au Tribunal d'Alès

Date

15/01/2011

Cote

REV 13

4

Rentrée solennelle du Conseil des Prud'hommes d'Alès

Date

15/01/2011

Cote

REV 13

5

Nordine TRIA fait Chevalier dans l'Ordre National du Mérite

Date

01/05/2010

Cote

REV 13

6

Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel pour l'année

Date

1945

Cote

1W466

7

Jugements du tribunal correctionnel d'Alès

Date

1941 - 1947

Cote

1W466

8

Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du canton est, huissier, juge de paix honoraire, études d'avoués

Date

1941 - 1944

Cote

1W466

9

Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles de faire partie du jury

Date

1947 - 1958

Cote

1W722

10

Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises

Date

1954-1995

Cote

4W469

11

Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice de paix

Date

12/09/1944

Cote

I D 79

12

Voeu pour que la cour de justice d'Alès siège 2fois par semaine

Date

03/10/1944

Cote

I D 79

13

Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et Prud'hommes,Cour d'appel,Tribunal de Grande Instance

Date

18/01/2003

Cote

REV 13

14

L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison de l'Avocat

Date

27/05/2006

Cote

REV 13

15

Le tour de France des Notaires

Date

22/02/2003

Cote

REV 13

16

Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003 - 2004

Date

06/12/2003

Cote

REV 13

17

Le Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

29/04/1988

Cote

REV 13

18

Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du Gard

Date

17/01/2004

Cote

REV 13

19

La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès

Date

22/01/2005

Cote

REV 13

20

Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.

Date

13/06/1992

Cote

REV 13