Filtrer les résultats
Multimédias
  • 95
Période
  • 39
  • 55
Nom de l'inventaire
  • 70
  • 14
  • 5
  • 2
  • 2
Afficher plus

  • sur 5
95 résultats

Résultats de la recherche

1

Jugements du tribunal correctionnel d'Alès

Date

1941 - 1947

Cote

1W466

2

Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du canton est, huissier, juge de paix honoraire, études d'avoués

Date

1941 - 1944

Cote

1W466

3

Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice de paix

Date

12/09/1944

Cote

I D 79

4

Voeu pour que la cour de justice d'Alès siège 2fois par semaine

Date

03/10/1944

Cote

I D 79

5

Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel pour l'année

Date

1945

Cote

1W466

6

Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles de faire partie du jury

Date

1947 - 1958

Cote

1W722

7

Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises

Date

1954-1995

Cote

4W469

8

Plus de 10 km/heure : excès de vitesse commis par une personnalité du Vigan !…

Date

03/051986

Cote

REV 13

9

L’agression d’un notaire cévenol

Date

09/08/1986

Cote

REV 13

10

Tribunal de Grande Instance

Date

31/01/1987

Cote

REV 13

11

Audience de rentrée au Tribunal de Commerce d’Alès du 13 janvier 1987.

Date

31/01/1987

Cote

REV 13

12

Conseil de Prud’hommes d’Alès.

Date

07/02/1987

Cote

REV 13

13

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès, le 26 janvier 1988. - Le notaire m’a dit.

Date

30/01/1988

Cote

REV 13

14

Le Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

29/04/1988

Cote

REV 13

15

Le Tribunal de Commerce d’Alès

Date

20/05/1988

Cote

REV 13

16

Maître Dussargues fêté pour son départ à la retraite.

Date

25/06/1988

Cote

REV 13

17

Rentrée solennelle du Tribunal de Commerce.

Date

12/01/1991

Cote

REV 13

18

Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.

Date

13/06/1992

Cote

REV 13

19

Le Tribunal de Commerce d’Alès : Audience solennelle de rentrée.

Date

23/01/1993

Cote

REV 13

20

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

22/01/1994

Cote

REV 13