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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises
Cote
4W469
 Date
1954-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises
2

Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles de faire partie du jury
Cote
1W722
 Date
1947 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles...
3

Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel pour l'année
Cote
1W466
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel...
4

Jugements du tribunal correctionnel d'Alès
Cote
1W466
 Date
1941 - 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jugements du tribunal correctionnel d'Alès
5

Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du canton est, huissier, juge de paix honoraire, études d'avoués
Cote
1W466
 Date
1941 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du...
6

Rentrée morose au Tribunal d'Alès
Cote
REV 13
 Date
15/01/2011
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011

  • Rentrée morose au Tribunal d'Alès
7

Rentrée solennelle du Conseil des Prud'hommes d'Alès
Cote
REV 13
 Date
15/01/2011
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011

  • Rentrée solennelle du Conseil des Prud'hommes d'Alès
8

Nordine TRIA fait Chevalier dans l'Ordre National du Mérite
Cote
REV 13
 Date
01/05/2010
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Nordine TRIA fait Chevalier dans l'Ordre National du...
9

Le centenaire du Tribunal de Commerce d'Alais
Cote
REV 2/14
 Date
1908, 1909, 1910
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • Le centenaire du Tribunal de Commerce d'Alais
10

Les Templiers, leur procès à Alais
Cote
REV 2/10
 Date
1893
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • Les Templiers, leur procès à Alais
11

Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal des enfants organisent un défilé et une conférence débat pour le 17ème anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant
Cote
REV 14
 Date
25/11/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal...
12

3 nouveaux magistrats
Cote
REV 14
 Date
09/09/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • 3 nouveaux magistrats
13

Communiqué des Avocats du Barreau d' Alès
Cote
REV 14
 Date
11/11/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Communiqué des Avocats du Barreau d' Alès
14

Refonte de la carte judiciaire
Cote
REV 14
 Date
30/06/2007
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Refonte de la carte judiciaire
15

Les magistrats sont invités à faire la chasse au gaspi. Les chiffres de la délinquance dans le Gard
Cote
REV 14
 Date
24/09/2005
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Les magistrats sont invités à faire la chasse au gaspi....
16

28èmes rencontres notariales
Cote
REV 14
 Date
30/11/2007
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • 28èmes rencontres notariales
17

Christian PASTA nouveau Procureur . Audience solennelle
Cote
REV 14
 Date
14/02/2004
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Christian PASTA nouveau Procureur . Audience solennelle
18

La délinquance en baisse
Cote
REV 14
 Date
15/01/2005
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • La délinquance en baisse
19

Augmentation des violences faites aux femmes
Cote
REV 14
 Date
30/11/2007
 Lieu
GARD
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Augmentation des violences faites aux femmes
20

Permanences au Palais de Justice de l'association AGAVIP, aides aux victimes pénales
Cote
REV 14
 Date
11/11/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Permanences au Palais de Justice de l'association AGAVIP,...