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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Les Templiers, leur procès à Alais
Cote
REV 2/10
 Date
1893
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • Les Templiers, leur procès à Alais
2

Le centenaire du Tribunal de Commerce d'Alais
Cote
REV 2/14
 Date
1908, 1909, 1910
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • Le centenaire du Tribunal de Commerce d'Alais
3

Rentrée morose au Tribunal d'Alès
Cote
REV 13
 Date
15/01/2011
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011

  • Rentrée morose au Tribunal d'Alès
4

Rentrée solennelle du Conseil des Prud'hommes d'Alès
Cote
REV 13
 Date
15/01/2011
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011

  • Rentrée solennelle du Conseil des Prud'hommes d'Alès
5

Nordine TRIA fait Chevalier dans l'Ordre National du Mérite
Cote
REV 13
 Date
01/05/2010
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Nordine TRIA fait Chevalier dans l'Ordre National du...
6

Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel pour l'année
Cote
1W466
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel...
7

Jugements du tribunal correctionnel d'Alès
Cote
1W466
 Date
1941 - 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jugements du tribunal correctionnel d'Alès
8

Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du canton est, huissier, juge de paix honoraire, études d'avoués
Cote
1W466
 Date
1941 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du...
9

Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles de faire partie du jury
Cote
1W722
 Date
1947 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles...
10

Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises
Cote
4W469
 Date
1954-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises
11

Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice de paix
Cote
I D 79
 Date
12/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice...
12

Voeu pour que la cour de justice d'Alès siège 2fois par semaine
Cote
I D 79
 Date
03/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Voeu pour que la cour de justice d'Alès siège 2fois...
13

Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et Prud'hommes,Cour d'appel,Tribunal de Grande Instance
Cote
REV 13
 Date
18/01/2003
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et...
14

L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison de l'Avocat
Cote
REV 13
 Date
27/05/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison...
15

Le tour de France des Notaires
Cote
REV 13
 Date
22/02/2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le tour de France des Notaires
16

Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003 - 2004
Cote
REV 13
 Date
06/12/2003
 Lieu
GARD
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003...
17

Le Tribunal de Commerce d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
29/04/1988
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le Tribunal de Commerce d’Alès.
18

Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du Gard
Cote
REV 13
 Date
17/01/2004
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du...
19

La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès
Cote
REV 13
 Date
22/01/2005
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès
20

Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.
Cote
REV 13
 Date
13/06/1992
 Lieu
GARD
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Composition de la chambre des notaires du Gard, années...