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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Jugements du tribunal correctionnel d'Alès
Cote
1W466
 Date
1941 - 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jugements du tribunal correctionnel d'Alès
2

Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du canton est, huissier, juge de paix honoraire, études d'avoués
Cote
1W466
 Date
1941 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du...
3

Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice de paix
Cote
I D 79
 Date
12/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice...
4

Voeu pour que la cour de justice d'Alès siège 2fois par semaine
Cote
I D 79
 Date
03/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Voeu pour que la cour de justice d'Alès siège 2fois...
5

Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel pour l'année
Cote
1W466
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel...
6

Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles de faire partie du jury
Cote
1W722
 Date
1947 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles...
7

Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises
Cote
4W469
 Date
1954-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises
8

Plus de 10 km/heure : excès de vitesse commis par une personnalité du Vigan !…
Cote
REV 13
 Date
03/051986
 Lieu
LE VIGAN
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Plus de 10 km/heure : excès de vitesse commis par une...
9

L’agression d’un notaire cévenol
Cote
REV 13
 Date
09/08/1986
 Lieu
CEVENNES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • L’agression d’un notaire cévenol
10

Tribunal de Grande Instance
Cote
REV 13
 Date
31/01/1987
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Tribunal de Grande Instance
11

Audience de rentrée au Tribunal de Commerce d’Alès du 13 janvier 1987.
Cote
REV 13
 Date
31/01/1987
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audience de rentrée au Tribunal de Commerce d’Alès...
12

Conseil de Prud’hommes d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
07/02/1987
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Conseil de Prud’hommes d’Alès.
13

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès, le 26 janvier 1988. - Le notaire m’a dit.
Cote
REV 13
 Date
30/01/1988
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce...
14

Le Tribunal de Commerce d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
29/04/1988
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le Tribunal de Commerce d’Alès.
15

Le Tribunal de Commerce d’Alès
Cote
REV 13
 Date
20/05/1988
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le Tribunal de Commerce d’Alès
16

Maître Dussargues fêté pour son départ à la retraite.
Cote
REV 13
 Date
25/06/1988
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Maître Dussargues fêté pour son départ à la retraite.
17

Rentrée solennelle du Tribunal de Commerce.
Cote
REV 13
 Date
12/01/1991
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Rentrée solennelle du Tribunal de Commerce.
18

Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.
Cote
REV 13
 Date
13/06/1992
 Lieu
GARD
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Composition de la chambre des notaires du Gard, années...
19

Le Tribunal de Commerce d’Alès : Audience solennelle de rentrée.
Cote
REV 13
 Date
23/01/1993
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le Tribunal de Commerce d’Alès : Audience solennelle...
20

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
22/01/1994
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce...