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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et Prud'hommes,Cour d'appel,Tribunal de Grande Instance
Cote
REV 13
 Date
18/01/2003
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et...
2

L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison de l'Avocat
Cote
REV 13
 Date
27/05/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison...
3

Le tour de France des Notaires
Cote
REV 13
 Date
22/02/2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le tour de France des Notaires
4

Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003 - 2004
Cote
REV 13
 Date
06/12/2003
 Lieu
GARD
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003...
5

Le Tribunal de Commerce d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
29/04/1988
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le Tribunal de Commerce d’Alès.
6

Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du Gard
Cote
REV 13
 Date
17/01/2004
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du...
7

La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès
Cote
REV 13
 Date
22/01/2005
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès
8

Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.
Cote
REV 13
 Date
13/06/1992
 Lieu
GARD
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Composition de la chambre des notaires du Gard, années...
9

Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal de Commerce d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
11/10/1997
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal...
10

Le Tribunal de Grande Instance résiste, fermeture du Tribunal de Commerce
Cote
REV 13
 Date
17/11/2007
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le Tribunal de Grande Instance résiste, fermeture du...
11

Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres
Cote
REV 13
 Date
07/06/2003
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres
12

Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la Garde des Sceaux
Cote
REV 13
 Date
21/07/2007
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la...
13

Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
08/11/1997
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau...
14

Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal des enfants organisent un défilé et une conférence débat pour le 17ème anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant
Cote
REV 14
 Date
25/11/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal...
15

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès, le 26 janvier 1988. - Le notaire m’a dit.
Cote
REV 13
 Date
30/01/1988
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce...
16

Le bâtonnier de l'ordre des avocats
Cote
REV 13
 Date
06/12/2003
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le bâtonnier de l'ordre des avocats
17

La Rentrée des tribunaux.
Cote
REV 13
 Date
23/01/1999
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • La Rentrée des tribunaux.
18

XVIIIe rencontres notariales à Paris porte Maillot.
Cote
REV 13
 Date
06/12/1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • XVIIIe rencontres notariales à Paris porte Maillot.
19

Prestation de serment des nouveaux juges au Tribunal de Commerce d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
01/04/2000
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Prestation de serment des nouveaux juges au Tribunal...
20

3 nouveaux magistrats
Cote
REV 14
 Date
09/09/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • 3 nouveaux magistrats
21

28èmes rencontres notariales
Cote
REV 13
 Date
01/12/2007
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • 28èmes rencontres notariales
22

Relation du crime commis à Saint-Martin de Valgalgues par Celestin Bousiges dit l’écureuil.
Cote
REV 13
 Date
01/01/2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Relation du crime commis à Saint-Martin de Valgalgues...
23

Communiqué des Avocats du Barreau d' Alès
Cote
REV 14
 Date
11/11/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Communiqué des Avocats du Barreau d' Alès
24

Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
21/01/1995
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux d’Alès.
25

Refonte de la carte judiciaire
Cote
REV 14
 Date
30/06/2007
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Refonte de la carte judiciaire
26

Les magistrats sont invités à faire la chasse au gaspi. Les chiffres de la délinquance dans le Gard
Cote
REV 14
 Date
24/09/2005
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Les magistrats sont invités à faire la chasse au gaspi....
27

Plus de 10 km/heure : excès de vitesse commis par une personnalité du Vigan !…
Cote
REV 13
 Date
03/051986
 Lieu
LE VIGAN
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Plus de 10 km/heure : excès de vitesse commis par une...
28

Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel pour l'année
Cote
1W466
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel...
29

Audience solennelle de rentrée au Tribunal de Grande Instance.
Cote
REV 13
 Date
20/01/2007
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audience solennelle de rentrée au Tribunal de Grande...
30

Jugements du tribunal correctionnel d'Alès
Cote
1W466
 Date
1941 - 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jugements du tribunal correctionnel d'Alès
31

Audience solennelle pour la réception du nouveau président Thierry Ghera.
Cote
REV 13
 Date
08/03/1997
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audience solennelle pour la réception du nouveau président...
32

28èmes rencontres notariales
Cote
REV 14
 Date
30/11/2007
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • 28èmes rencontres notariales
33

Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux.
Cote
REV 13
 Date
18/01/1997
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux.
34

Rentrées dans les Tribunaux de Grande Instance et de Commerce
Cote
REV 13
 Date
14/01/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Rentrées dans les Tribunaux de Grande Instance et de...
35

Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice de paix
Cote
I D 79
 Date
12/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice...
36

Maître Michel Allheilig, nouveau bâtonnier.
Cote
REV 13
 Date
24/01/1998
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Maître Michel Allheilig, nouveau bâtonnier.
37

Christian PASTA nouveau Procureur . Audience solennelle
Cote
REV 14
 Date
14/02/2004
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Christian PASTA nouveau Procureur . Audience solennelle
38

Tribunal de Grande Instance
Cote
REV 13
 Date
31/01/1987
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Tribunal de Grande Instance
39

Réunion des Juges de commerce
Cote
REV 13
 Date
15/05/2004
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Réunion des Juges de commerce
40

Les Templiers, leur procès à Alais
Cote
REV 2/10
 Date
1893
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • Les Templiers, leur procès à Alais