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95 résultats

Résultats de la recherche

1

Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et Prud'hommes,Cour d'appel,Tribunal de Grande Instance

Date

18/01/2003

Cote

REV 13

2

L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison de l'Avocat

Date

27/05/2006

Cote

REV 13

3

Le tour de France des Notaires

Date

22/02/2003

Cote

REV 13

4

Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003 - 2004

Date

06/12/2003

Cote

REV 13

5

Le Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

29/04/1988

Cote

REV 13

6

Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du Gard

Date

17/01/2004

Cote

REV 13

7

La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès

Date

22/01/2005

Cote

REV 13

8

Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.

Date

13/06/1992

Cote

REV 13

9

Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

11/10/1997

Cote

REV 13

10

Le Tribunal de Grande Instance résiste, fermeture du Tribunal de Commerce

Date

17/11/2007

Cote

REV 13

11

Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres

Date

07/06/2003

Cote

REV 13

12

Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la Garde des Sceaux

Date

21/07/2007

Cote

REV 13

13

Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau d’Alès.

Date

08/11/1997

Cote

REV 13

14

Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal des enfants organisent un défilé et une conférence débat pour le 17ème anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant

Date

25/11/2006

Cote

REV 14

15

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès, le 26 janvier 1988. - Le notaire m’a dit.

Date

30/01/1988

Cote

REV 13

16

Le bâtonnier de l'ordre des avocats

Date

06/12/2003

Cote

REV 13

17

La Rentrée des tribunaux.

Date

23/01/1999

Cote

REV 13

18

XVIIIe rencontres notariales à Paris porte Maillot.

Date

06/12/1997

Cote

REV 13

19

Prestation de serment des nouveaux juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

01/04/2000

Cote

REV 13

20

3 nouveaux magistrats

Date

09/09/2006

Cote

REV 14

21

28èmes rencontres notariales

Date

01/12/2007

Cote

REV 13

22

Relation du crime commis à Saint-Martin de Valgalgues par Celestin Bousiges dit l’écureuil.

Date

01/01/2000

Cote

REV 13

23

Communiqué des Avocats du Barreau d' Alès

Date

11/11/2006

Cote

REV 14

24

Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux d’Alès.

Date

21/01/1995

Cote

REV 13

25

Refonte de la carte judiciaire

Date

30/06/2007

Cote

REV 14

26

Les magistrats sont invités à faire la chasse au gaspi. Les chiffres de la délinquance dans le Gard

Date

24/09/2005

Cote

REV 14

27

Plus de 10 km/heure : excès de vitesse commis par une personnalité du Vigan !…

Date

03/051986

Cote

REV 13

28

Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel pour l'année

Date

1945

Cote

1W466

29

Audience solennelle de rentrée au Tribunal de Grande Instance.

Date

20/01/2007

Cote

REV 13

30

Jugements du tribunal correctionnel d'Alès

Date

1941 - 1947

Cote

1W466

31

Audience solennelle pour la réception du nouveau président Thierry Ghera.

Date

08/03/1997

Cote

REV 13

32

28èmes rencontres notariales

Date

30/11/2007

Cote

REV 14

33

Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux.

Date

18/01/1997

Cote

REV 13

34

Rentrées dans les Tribunaux de Grande Instance et de Commerce

Date

14/01/2006

Cote

REV 13

35

Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice de paix

Date

12/09/1944

Cote

I D 79

36

Maître Michel Allheilig, nouveau bâtonnier.

Date

24/01/1998

Cote

REV 13

37

Christian PASTA nouveau Procureur . Audience solennelle

Date

14/02/2004

Cote

REV 14

38

Tribunal de Grande Instance

Date

31/01/1987

Cote

REV 13

39

Réunion des Juges de commerce

Date

15/05/2004

Cote

REV 13

40

Les Templiers, leur procès à Alais

Date

1893

Cote

REV 2/10