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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Attestations d'accueil
Cote
4W545
 Date
Juillet-Août 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
2

Attestations d'accueil
Cote
4W544
 Date
Mai-Juin 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
3

Attestations d'accueil
Cote
4W547
 Date
Novembre-Décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
4

Recensement des ressortissants allemands, ex autrichiens sarrois, sudètes et dantzicois, nord-africains. Certificats de résidence, retrait et demande de nationalité française, autorisation de résidence et de séjour
Cote
1W466
 Date
1943 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recensement des ressortissants allemands, ex autrichiens...
5

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W49
 Date
1945-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
6

Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945
Cote
1W57
 Date
1945 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre...
7

Répertoire des naturalisations
Cote
1W58
 Date
1945 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire des naturalisations
8

Agence consulaire de la république de Pologne à Alès
Cote
1W466
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence consulaire de la république de Pologne à Alès
9

J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France", 1948
Cote
1W57
 Date
30 Novembre 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France",...
10

Répertoire des naturalisations
Cote
1W58
 Date
1950 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire des naturalisations
11

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W50
 Date
1954-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
12

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W51
 Date
1957-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
13

Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
Cote
1W58
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
14

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W52
 Date
1961-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
15

Demandes d'introduction de familles de travailleurs étrangers (regroupement familial). Eléments d'enquête et réglementations
Cote
1W58
 Date
1964-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes d'introduction de familles de travailleurs...
16

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W53
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
17

Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
Cote
1W58
 Date
1967 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
18

Certificats de départ à l'étranger
Cote
2W160
 Date
1968 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de départ à l'étranger
19

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W54
 Date
1969-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
20

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W55
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
21

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W56
 Date
1976 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
22

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W57
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
23

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W57
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
24

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W57
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
25

Attestations d'accueil
Cote
2W104
 Date
1985 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
26

Attestations d'accueil
Cote
2W105
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
27

Attestations d'accueil
Cote
2W106
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
28

Attestations d'accueil
Cote
2W107
 Date
1er semestre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
29

Attestations d'accueil
Cote
2W137
 Date
2e semestre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
30

Avis de mentions de naturalisations
Cote
4W541
 Date
1990-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avis de mentions de naturalisations
31

Attestations d'accueil
Cote
2W138
 Date
1er semestre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
32

Attestations d'accueil
Cote
2W149
 Date
Juillet - Septembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
33

Attestations d'accueil
Cote
2W150
 Date
Octobre - Décembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
34

Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion
Cote
1W778
 Date
1991 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Politique municipale en matière de contrôle de certificat...
35

Certificats d'hébergement
Cote
3W335
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
36

Statistiques certificats d'hébergement
Cote
3W766
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Statistiques certificats d'hébergement
37

Attestations d'accueil
Cote
3W336
 Date
De janvier 1991 à juin 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
38

Attestations d'accueil
Cote
3W337
 Date
De juillet 1991 à décembre 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
39

Certificats d'hébergement
Cote
3W335
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
40

Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
Cote
4W225
 Date
1992-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
41

Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement et des attestations d'accueil
Cote
2W160
 Date
1992 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement...
42

Attestations d'accueil
Cote
3W338
 Date
Du 1er janvier 1992 au 30 juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
43

Attestations d'accueil
Cote
3W339
 Date
Du 1er juillet 1992 au 31 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
44

Attestations d'accueil
Cote
3W262
 Date
De décembre 1992 à juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
45

Etat numérique des étrangers résidant Alès et son arrondissement par catégorie de titre de séjour
Cote
1W778
 Date
31 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat numérique des étrangers résidant Alès et son arrondissement...
46

Certificats d'hébergement
Cote
3W265
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
47

Attestations d'accueil
Cote
3W767
 Date
De janvier 1993 à août 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
48

Naturalisations : Textes, courrier
Cote
5W133
 Date
1993-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Naturalisations : Textes, courrier
49

Attestations d'accueil
Cote
3W263
 Date
De juillet 1993 à août 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
50

Attestations d'accueil
Cote
3W264
 Date
De septembre 1993 à décembre 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
51

Certificats d'hébergement
Cote
3W697
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
52

Naturalisations 1994 : Dossiers individuels
Cote
6W734
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Naturalisations 1994 : Dossiers individuels
53

Attestations d'accueil
Cote
3W696
 Date
De janvier 1994 à avril 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
54

Attestations d'accueil
Cote
3W695
 Date
De mai 1994 à juillet 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
55

Attestations d'accueil
Cote
3W694
 Date
De août 1994 à décembre 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
56

Certificats d'hébergement
Cote
3W698
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
57

Certificats d'hébergement
Cote
3W807
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
58

Certificats d'hébergement
Cote
3W699
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
59

Naturalisations 1995 : Dossiers individuels
Cote
6W735
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Naturalisations 1995 : Dossiers individuels
60

Certificats d'hébergement
Cote
3W808
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
61

Naturalisations 1996 : Dossiers individuels
Cote
6W736
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Naturalisations 1996 : Dossiers individuels
62

Certificats d'hébergement
Cote
2W159
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
63

Cahier d'enregistrement des certificats d'hébergement
Cote
4W225
 Date
02/12/1996 au 02/06/1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier d'enregistrement des certificats d'hébergement
64

Certificats d'hébergement : statistiques
Cote
4W225
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : statistiques
65

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W225
 Date
Janvier à mai 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
66

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W227
 Date
Octobre 1997 à février 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
67

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W226
 Date
Juin à septembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
68

Naturalisations 1998 : Dossiers individuels
Cote
6W737 - 6W738
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Naturalisations 1998 : Dossiers individuels
69

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W228
 Date
Mars à Mai 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
70

Attestations d'accueil de décembre 1998
Cote
4W194
 Date
Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil de décembre 1998
71

Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les certificats d'hébergement supprimés le 11 mai 1998
Cote
4W194
 Date
août-Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les...
72

Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
Cote
6W738 - 6W739
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
73

Attestations d'accueil 1999
Cote
4W365
 Date
Entre janvier 1999 et février 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 1999
74

Attestations d'accueil 1999
Cote
4W366
 Date
Entre mars 1999 et mai 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 1999
75

Attestations d'accueil 1999
Cote
4W367
 Date
Entre juin 1999 et juillet 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 1999
76

Attestations d'accueil 1999
Cote
4W368
 Date
Entre août 1999 et septembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 1999
77

Attestations d'accueil 1999
Cote
4W369
 Date
Entre octobre 1999 et décembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 1999
78

Attestations d'accueil
Cote
4W542
 Date
Entre le 31 décembre 1999 et le 28 février 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
79

Attestations d'accueil : Textes, courrier
Cote
5W133
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil : Textes, courrier
80

Attestations d'accueil
Cote
4W543
 Date
Mars-Avril 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil