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93 résultats

Résultats de la recherche

1

Attestations d'accueil

Date

Juillet-Août 2000

Cote

4W545

2

Attestations d'accueil

Date

Mai-Juin 2000

Cote

4W544

3

Attestations d'accueil

Date

Novembre-Décembre 2000

Cote

4W547

4

Recensement des ressortissants allemands, ex autrichiens sarrois, sudètes et dantzicois, nord-africains. Certificats de résidence, retrait et demande de nationalité française, autorisation de résidence et de séjour

Date

1943 - 1945

Cote

1W466

5

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1945-1953

Cote

1W49

6

Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945

Date

1945 - 1949

Cote

1W57

7

Répertoire des naturalisations

Date

1945 - 1949

Cote

1W58

8

Agence consulaire de la république de Pologne à Alès

Date

1947

Cote

1W466

9

J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France", 1948

Date

30 Novembre 1949

Cote

1W57

10

Répertoire des naturalisations

Date

1950 - 1969

Cote

1W58

11

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1954-1956

Cote

1W50

12

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1957-1960

Cote

1W51

13

Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

Date

1960-1966

Cote

1W58

14

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1961-1965

Cote

1W52

15

Demandes d'introduction de familles de travailleurs étrangers (regroupement familial). Eléments d'enquête et réglementations

Date

1964-1981

Cote

1W58

16

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1966-1968

Cote

1W53

17

Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

Date

1967 - 1970

Cote

1W58

18

Certificats de départ à l'étranger

Date

1968 - 1996

Cote

2W160

19

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1969-1971

Cote

1W54

20

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1972-1975

Cote

1W55

21

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1976 - 1978

Cote

1W56

22

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1979

Cote

1W57

23

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1980

Cote

1W57

24

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1981

Cote

1W57

25

Attestations d'accueil

Date

1985 - 1986

Cote

2W104

26

Attestations d'accueil

Date

1987

Cote

2W105

27

Attestations d'accueil

Date

1988

Cote

2W106

28

Attestations d'accueil

Date

1er semestre 1989

Cote

2W107

29

Attestations d'accueil

Date

2e semestre 1989

Cote

2W137

30

Avis de mentions de naturalisations

Date

1990-2000

Cote

4W541

31

Attestations d'accueil

Date

1er semestre 1990

Cote

2W138

32

Attestations d'accueil

Date

Juillet - Septembre 1990

Cote

2W149

33

Attestations d'accueil

Date

Octobre - Décembre 1990

Cote

2W150

34

Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion

Date

1991 - 1992

Cote

1W778

35

Certificats d'hébergement

Date

1991

Cote

3W335

36

Statistiques certificats d'hébergement

Date

1991-1995

Cote

3W766

37

Attestations d'accueil

Date

De janvier 1991 à juin 1991

Cote

3W336

38

Attestations d'accueil

Date

De juillet 1991 à décembre 1991

Cote

3W337

39

Certificats d'hébergement

Date

1992

Cote

3W335

40

Certificats d'hébergement : Procédure à suivre

Date

1992-1996

Cote

4W225