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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Attestations d'accueil 2005
Cote
5W899
 Date
Janvier, Février, Mars 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 2005
2

Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion
Cote
1W778
 Date
1991 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Politique municipale en matière de contrôle de certificat...
3

Certificats d'hébergement
Cote
3W335
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
4

Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes
Cote
4W225
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations...
5

Attestations d'accueil
Cote
3W262
 Date
De décembre 1992 à juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
6

Certificats d'hébergement : statistiques
Cote
4W225
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : statistiques
7

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W227
 Date
Octobre 1997 à février 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
8

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W51
 Date
1957-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
9

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W228
 Date
Mars à Mai 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
10

Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
Cote
4W225
 Date
1992-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
11

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W50
 Date
1954-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
12

Attestations d'accueil
Cote
4W545
 Date
Juillet-Août 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
13

Attestations d'accueil 2005
Cote
5W901
 Date
Juin, Juillet, Août 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 2005
14

Certificats d'hébergement
Cote
2W89
 Date
1983 - 1984, 1988 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
15

Certificats d'hébergement
Cote
3W808
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
16

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W49
 Date
1945-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
17

Attestations d'accueil : Textes, courrier
Cote
5W133
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil : Textes, courrier
18

Attestations d'accueil
Cote
3W694
 Date
De août 1994 à décembre 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
19

Attestations d'accueil
Cote
3W695
 Date
De mai 1994 à juillet 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
20

Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
Cote
6W738 - 6W739
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
21

Attestations d'accueil de décembre 1998
Cote
4W194
 Date
Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil de décembre 1998
22

Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
Cote
1W58
 Date
1967 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
23

Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945
Cote
1W57
 Date
1945 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre...
24

Répertoire des naturalisations
Cote
1W58
 Date
1950 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire des naturalisations
25

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W57
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
26

Statistiques attestations d'accueil 1999
Cote
4W365
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Statistiques attestations d'accueil 1999
27

Certificats d'hébergement
Cote
3W698
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
28

Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement et des attestations d'accueil
Cote
2W160
 Date
1992 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement...
29

Attestations d'accueil
Cote
4W547
 Date
Novembre-Décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
30

Attestations d'accueil
Cote
2W150
 Date
Octobre - Décembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
31

Certificats d'hébergement
Cote
3W807
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
32

Certificats d'hébergement
Cote
3W265
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
33

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W57
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
34

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W54
 Date
1969-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
35

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W57
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
36

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W225
 Date
Janvier à mai 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
37

Attestations d'accueil
Cote
3W263
 Date
De juillet 1993 à août 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
38

Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
Cote
1W58
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
39

Avis de mentions de naturalisations
Cote
4W541
 Date
1990-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avis de mentions de naturalisations
40

Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les certificats d'hébergement supprimés le 11 mai 1998
Cote
4W194
 Date
août-Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les...