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Résultats de la recherche

1

Elections à l'usine Crouzet

Date

21/05/1975

Cote

REV 52

2

Prud'hommes : Elections, Listes

Date

23 Mars 1977 et 24 Mars 1978

Cote

1W74

3

C.G.T. : élections des représentants du personnel au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales

Date

12 Juin 1991

Cote

1W317

4

Elections Chambre d'agriculture (Révision des listes)

Date

1951 - 1969

Cote

1W865

5

Elections Chambre de Commerce et Tribunal de Commerce (Révision des listes)

Date

1945 - 1973

Cote

1W865

6

Conseil des prud'hommes (Révision des listes)

Date

1945 - 1967

Cote

1W865

7

Elections Caisse de Sécurité Sociale (Organisation du scrutin)

Date

1959 - 1962

Cote

1W865

8

Elections Sécurité Sociale dans les Mines (organisation du scrutin)

Date

1946 - 1975

Cote

1W865

9

Elections Chambre des Métiers (Révision des listes)

Date

1945 - 1968

Cote

1W865

10

Elections des représentants du personnel municipal titulaire auprès de la Commission Nationale Paritaire : liste électorale

Date

1971

Cote

1W865

11

Administrateurs des Centres régionaux de la propriété forestière

Date

1978

Cote

1W865

12

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

13

Elections des conseils d'administration de la Mutualité Sociale Agricole : circulaires, courrier, presse, candidatures

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

14

Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

15

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

16

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux

Date

21 novembre 1984

Cote

1W960

17

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : circulaires, candidatures

Date

21 novembre 1984

Cote

1W960

18

Chambre des Métiers du Gard : élections : affiches et circulaires, communiqués de presse, courrier

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

19

Chambre des Métiers du Gard : élections : procès verbal (P.V.)

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

20

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement

Date

21 novembre 1984

Cote

1W960