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675 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Référendum : Procès Verbaux
Cote
2W444
 Date
21 octobre 1945, 5 mai et 13 octobre 1946, 28 septembe 1958, 8 janvier1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référendum : Procès Verbaux
2

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Instructions et affiches, listes électorales, procès verbaux
Cote
2W415
 Date
7 décembre 1947, 11 janvier 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Instructions...
3

Elections Législatives : Procès Verbaux
Cote
2W422
 Date
17 juin 1951, 2 janvier 1956, 23 et 30 novembre 1958, 18 et 25 novembre 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Législatives : Procès Verbaux
4

Révision des listes électorales 1991 : Alès Nord Est : Séances de la Commission administrative de révision
Cote
2W947
 Date
21 novembre 1990, 9 janvier 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision des listes électorales 1991 : Alès Nord Est...
5

Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales, résultats
Cote
2W413
 Date
18 janvier et 15 février 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales,...
6

Elections des Délégués Mineurs : Elections annulées et reportées, listes électorales
Cote
2W119
 Date
20 novembre 1951, 19 et 26 janvier 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des Délégués Mineurs : Elections annulées...
7

Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales, procès verbaux
Cote
2W413
 Date
11 janvier et 1er février 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales,...
8

Commission Départementale d'Assistance : Election de 3 représentants des établissements publics des chefs-lieu d'arrondissement : Liste des électeurs, Procès Verbaux
Cote
2W410
 Date
24 janvier et 7 février 1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Départementale d'Assistance : Election de...
9

Elections à la Mutualité Sociale Agricole : Instructions
Cote
2W118
 Date
18 janvier et 15 février 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Mutualité Sociale Agricole : Instructions
10

Délégués Mineurs : Election d'un délégué mineur fond, circonscription de Rochebelle Groupe Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Listes d'émargement, Procès Verbaux
Cote
2W441
 Date
19 et 26 janvier 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués Mineurs : Election d'un délégué mineur fond,...
11

Mutualité Agricole du Gard : Elections du Conseil d'Administration des organismes
Cote
2W443
 Date
15 janvier et 5 février 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mutualité Agricole du Gard : Elections du Conseil d'Administration...
12

Délégués Mineurs : Elections des délégués permanents de la surface "extérieurs", groupe Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Arrêtés, plans, cartes d'électeurs, listes d'émargement, Procés verbaux
Cote
2W441
 Date
18 janvier 1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués Mineurs : Elections des délégués permanents...
13

Délégués aux listes prud'hommales, révisions.
Cote
I D 69
 Date
28/03/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Délégués aux listes prud'hommales, révisions.
14

Comité communal d'action agricole. Délégués.
Cote
I D 69
 Date
18/02/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Comité communal d'action agricole. Délégués.
15

Election des membres du Comité Communal agricole.
Cote
I D 69
 Date
21/02/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Election des membres du Comité Communal agricole.
16

Listes électorales. Délégués : Cavalier Edouard, Donnat Jean, Cosimi Antoine.
Cote
I D 71
 Date
17/12/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Listes électorales. Délégués : Cavalier Edouard, Donnat...
17

Elections municipales : résultats
Cote
1W866
 Date
1925 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections municipales : résultats
18

Elections municipales
Cote
2W116
 Date
Mai 1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections municipales
19

Délégués Mineurs : Société des Houillères du Nord d'Alès : Elections pour la nomination d'un délégué mineur et d'un délégué suppléant à la Sécurité des Ouvriers mineurs : Listes électorales
Cote
2W441
 Date
20 novembre 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués Mineurs : Société des Houillères du Nord d'Alès...
20

Délégué à la révision des listes électorales
Cote
I D 79
 Date
20/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Délégué à la révision des listes électorales