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1

Référendum : Procès Verbaux

Date

21 octobre 1945, 5 mai et 13 octobre 1946, 28 septembe 1958, 8 janvier1961

Cote

2W444

2

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Instructions et affiches, listes électorales, procès verbaux

Date

7 décembre 1947, 11 janvier 1948

Cote

2W415

3

Elections Législatives : Procès Verbaux

Date

17 juin 1951, 2 janvier 1956, 23 et 30 novembre 1958, 18 et 25 novembre 1962

Cote

2W422

4

Révision des listes électorales 1991 : Alès Nord Est : Séances de la Commission administrative de révision

Date

21 novembre 1990, 9 janvier 1991

Cote

2W947

5

Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales, résultats

Date

18 janvier et 15 février 1953

Cote

2W413

6

Elections des Délégués Mineurs : Elections annulées et reportées, listes électorales

Date

20 novembre 1951, 19 et 26 janvier 1952

Cote

2W119

7

Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales, procès verbaux

Date

11 janvier et 1er février 1959

Cote

2W413

8

Commission Départementale d'Assistance : Election de 3 représentants des établissements publics des chefs-lieu d'arrondissement : Liste des électeurs, Procès Verbaux

Date

24 janvier et 7 février 1932

Cote

2W410

9

Elections à la Mutualité Sociale Agricole : Instructions

Date

18 janvier et 15 février 1953

Cote

2W118

10

Délégués Mineurs : Election d'un délégué mineur fond, circonscription de Rochebelle Groupe Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Listes d'émargement, Procès Verbaux

Date

19 et 26 janvier 1952

Cote

2W441

11

Mutualité Agricole du Gard : Elections du Conseil d'Administration des organismes

Date

15 janvier et 5 février 1950

Cote

2W443

12

Délégués Mineurs : Elections des délégués permanents de la surface "extérieurs", groupe Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Arrêtés, plans, cartes d'électeurs, listes d'émargement, Procés verbaux

Date

18 janvier 1848

Cote

2W441

13

Délégués aux listes prud'hommales, révisions.

Date

28/03/1914

Cote

I D 69

14

Comité communal d'action agricole. Délégués.

Date

18/02/1916

Cote

I D 69

15

Election des membres du Comité Communal agricole.

Date

21/02/1916

Cote

I D 69

16

Listes électorales. Délégués : Cavalier Edouard, Donnat Jean, Cosimi Antoine.

Date

17/12/1918

Cote

I D 71

17

Elections municipales : résultats

Date

1925 - 1977

Cote

1W866

18

Elections municipales

Date

Mai 1929

Cote

2W116

19

Délégués Mineurs : Société des Houillères du Nord d'Alès : Elections pour la nomination d'un délégué mineur et d'un délégué suppléant à la Sécurité des Ouvriers mineurs : Listes électorales

Date

20 novembre 1938

Cote

2W441

20

Délégué à la révision des listes électorales

Date

20/10/1944

Cote

I D 79