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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Sources d'Euzet-les-Bains. Remarques et observations sur quelques-unes de leurs propriétés physiologiques et thérapeutiques

1 media

Sources d'Euzet-les-Bains. Remarques et observations sur quelques-unes de leurs propriétés physiologiques et thérapeutiques
Cote
REV 2/2
 Date
1872
 Lieu
EUZET-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • Sources d'Euzet-les-Bains. Remarques et observations...
2

Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville et la Société Régionale des Eaux
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville...
3

Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date du 30/12/1937
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date...
4

Participation étude projet intercommunal d'alimentation en eau potable région Est d'Alès
Cote
I D 79
 Date
10/03/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Participation étude projet intercommunal d'alimentation...
5

Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté Régionale de distribution d'eau
Cote
I D 79
 Date
08/05/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté...
6

Règlement concession d'eau. Avenant N°2
Cote
I D 79
 Date
27/11/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Règlement concession d'eau. Avenant N°2
7

Règlement concession d'eau. Avenant N°3
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Règlement concession d'eau. Avenant N°3
8

Alimentation en eau potable des écoles du Rieu (puits contaminé)
Cote
I D 79 bis
 Date
16/01/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Alimentation en eau potable des écoles du Rieu (puits...
9

Règlement concession d'eau. Avenant N°4
Cote
I D 80
 Date
22/12/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Règlement concession d'eau. Avenant N°4
10

Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Carriol et des affluents des Gardons d'Alès et d'ANDUZE
Cote
8W27
 Date
1969-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement...
11

Syndicat intercommunal d'Aménagement du Gardon d'Anduze (S.I.A.G.A.)
Cote
8W25
 Date
1980-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat intercommunal d'Aménagement du Gardon d'Anduze...
12

Fiches descriptives des actions d’aménagement. Schéma d'aménagement hydraulique du territoire de l'Agglo
Cote
8W25
 Date
Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiches descriptives des actions d’aménagement. Schéma...
13

Compte-rendu annuel d'exploitation assainissement et pluvial (Ruas) 
Cote
8W22
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu annuel d'exploitation assainissement et...
14

Rapport du délégataire service assainissement (Générale des Eaux, Veolia)
Cote
8W23
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport du délégataire service assainissement (Générale...
15

Syndicats hydrauliques : Notes, délibérations
Cote
8W25
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicats hydrauliques : Notes, délibérations
16

Etude hydraulique complémentaire sur le ruisseau de Bruèges, commune de Saint-Privat-des-Vieux (S.I.E.E.)
Cote
8W24
 Date
août 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude hydraulique complémentaire sur le ruisseau de...
17

Création d'un service public d'assainissement non collectif (S.P.A.N.C.)
Cote
8W31
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création d'un service public d'assainissement non collectif...
18

BCEOM : Expertises hydrauliques, dossiers loi sur l'eau et notice d'incidence sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Paiements
Cote
8W19Bis
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • BCEOM : Expertises hydrauliques, dossiers loi sur l'eau...
19

Schéma d'aménagement hydraulique (B.C.E.O.M.) Mission 1 : Extension aux 8 nouvelles communes . Mission 2 : Dossier de synthèse
Cote
8W29
 Date
vendredi 1er octobre 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Schéma d'aménagement hydraulique (B.C.E.O.M.) Mission...
20

Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de la vallée du Galeizon
Cote
8W25
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de...