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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Création d'un service public d'assainissement non collectif (S.P.A.N.C.)

Cote/Cotes extrêmes

8W31

Date

2004-2007

Importance matérielle

Dossier n° 2

Modalités d'entrées

Versement n° 26-2016, Assainissement Collectif, 08/07/2016

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

EAU