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1

l’ Adoption.

Date

07/11/1987

Cote

REV 13

2

Tutelle ou curatelle

Date

19/12/1987

Cote

REV 13

3

Plus values immobilières en suite d’expropriation.

Date

27/02/1988

Cote

REV 13

4

La caution.

Date

02/04/1988

Cote

REV 13

5

La fixation des loyers dans les baux commerciaux au regard de la loi du 5 janvier 1988.

Date

30/04/1988

Cote

REV 13

6

Le Crime de gravidation et ses conséquences 

Date

25/06/1988

Cote

REV 13

7

Histoire des Cévennes : La science du droit en Cévennes et Gévaudan. « Le pays d’oc terre d’élection du droit écrit », professeur Jean Bonnafous

Date

26/11/1988

Cote

REV 13

8

La Communauté universelle

Date

26/11/1988

Cote

REV 13

9

La Vente aux enchères.

Date

05/09/1992

Cote

REV 13

10

Réforme du code de procédure pénale

Date

28/02/1993

Cote

REV 13

11

Débat club de la presse pour la réforme du code de procédure pénale.

Date

13/03/1993

Cote

REV 13

12

Synthèse : Le temps de travail partagé : recourir à des compétences spécialisées en partageant un salarié entre plusieurs entreprises.

Date

09/04/1994

Cote

REV 13

13

Pratique : le nantissement.

Date

02/07/1994

Cote

REV 13

14

Actualité sociale : Famille : de nouveaux droits pour les salariés.

Date

27/08/1994

Cote

REV 13

15

L’égalité : un partenariat entre femmes et hommes.

Date

13/09/1997

Cote

REV 13

16

Domaines et droits au XVIIIe siècle

Date

28/02/1998

Cote

REV 13

17

Du patrimoine au testament,

Date

25/04/1998

Cote

REV 13

18

Quel sont les risques du travail illégal au regard de l’URSSAF ?

Date

06/02/1999

Cote

REV 13

19

« Les différents types de contrats passés devant notaire »

Date

10/07/1999

Cote

REV 13

20

Le Couple : XIXe rencontre notariales de Maillot

Date

09/12/2000

Cote

REV 13