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1

Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires

Date

24/10/1998, 07/12/1998, 27/02/1999, 04/10/1999, 24/06/2000, 26/10/2000

Cote

6W922

2

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 09 novembre 2000

Cote

6W919

3

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mardi 26 septembre 2000

Cote

6W918

4

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 1er septembre 2000

Cote

6W917

5

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 22 juin 2000

Cote

6W916

6

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 23 mars 2000

Cote

6W913

7

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

lundi 10 janvier 2000

Cote

6W912

8

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 27 janvier 2000

Cote

6W912

9

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 16 décembre 1999

Cote

6W911

10

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

lundi 06 décembre 1999

Cote

6W911

11

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 10 novembre 1999

Cote

6W910

12

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 29 octobre 1999

Cote

6W910

13

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 23 septembre 1999

Cote

6W909

14

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 30 juin 1999

Cote

6W908

15

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 06 mai 1999

Cote

6W907

16

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 18 mars 1999

Cote

6W906

17

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 14 janvier 1999

Cote

6W905

18

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 11 février 1999

Cote

6W905

19

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 17 décembre 1998

Cote

6W904

20

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mardi 17 novembre 1998

Cote

6W903

21

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 24 septembre 1998

Cote

6W902

22

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 1er juillet 1998

Cote

6W901

23

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 13 mai 1998

Cote

6W900

24

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 23 avril 1998

Cote

6W899

25

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 25 mars 1998

Cote

6W898

26

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 18 février 1998

Cote

6W897

27

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 19 décembre 1997

Cote

6W896

28

Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires

Date

25/10/1997, 25/11/1997

Cote

6W895

29

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 14 novembre 1997

Cote

6W894

30

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 03 septembre 1997

Cote

6W893

31

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mardi 30 septembre 1997

Cote

6W893

32

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

lundi 30 juin 1997

Cote

6W892

33

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

lundi 21 avril 1997

Cote

6W891

34

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

samedi 08 mars 1997

Cote

6W891

35

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 26 mars 1997

Cote

6W890

36

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 30 janvier 1997

Cote

6W889

37

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 18 décembre 1996

Cote

6W888

38

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 28 novembre 1996

Cote

6W887

39

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 28 juin 1996

Cote

6W884

40

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 25 avril 1996

Cote

6W883

41

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 30 mai 1996

Cote

6W883

42

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 18 avril 1996

Cote

6W882

43

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 29 mars 1996

Cote

6W882

44

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 23 février 1996

Cote

6W881

45

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 25 janvier 1996

Cote

6W881

46

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 20 décembre 1995

Cote

6W880

47

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 14 décembre 1995

Cote

6W879

48

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 05 octobre 1995

Cote

6W878

49

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

samedi 14 octobre 1995

Cote

6W878

50

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 05 juillet 1995

Cote

6W877

51

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 13 juillet 1995

Cote

6W877

52

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

dimanche 25 juin 1995

Cote

6W876

53

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

samedi 27 mai 1995

Cote

6W876

54

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 30 mars 1995

Cote

6W875

55

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 13 avril 1995

Cote

6W875

56

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 02 février 1995

Cote

6W874

57

Convocation du groupe majoritaire : Documents de travail

Date

1998-2001

Cote

6W873

58

Conseil Municipal élu en juin1995 : Composition des listes, arrêtés de délégation, de signature, d'indemnisation, délibérations, démissions

Date

1995-2001

Cote

6W872

59

Convocation du groupe majoritaire

Date

1995-1996

Cote

6W872

60

Convocation du groupe majoritaire : Documents de travail et compte rendus

Date

1997

Cote

6W872

61

Conseil Municipal élu en mars 1989 : Composition des listes, arrêtés de délégation, de signature, d'indemnisation, délibérations, démissions

Date

1989-1994

Cote

6W871

62

Déclaration de Gilbert Millet, député du Gard, conseiller municipal, après le Conseil Municipal

Date

mercredi 25 octobre 1989

Cote

6W779

63

Compte-rendu du Conseil Municipal du 11/12/2006, ordre du jour et compte-rendus du Conseil Municipal de 2007

Date

2006-2007

Cote

6W659

64

Commissions et organismes divers représentants du Conseil municipal

Date

mercredi 05 juillet 1995

Cote

6W172

65

Conseil municipal du 12/03/1989 : Délégations, commissions, membres du Conseil municipal dans les Conseils d'administration et organismes divers

Date

dimanche 12 mars 1989

Cote

6W172

66

Conseil Municipal 2004 : Ordres du jour et projets de délibérations

Date

02/02 au 06/12/2004

Cote

6W101

67

Liste actualisée des membres du Conseil Municipal 2006

Date

mardi 03 octobre 2006

Cote

6W84

68

Ordre du jour du Conseil Municipal 2005-2006

Date

2005-2006

Cote

6W84

69

Convocation des présidents de groupes du Conseil Municipal pour débattre du projet de règlement intérieur du Conseil Municipal

Date

mardi 09 juin 1992

Cote

5W888

70

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal : délibération et règlement

Date

jeudi 25 juin 1992

Cote

5W888

71

Convocations et compte rendus du Conseil Municipal 2003

Date

10 Février au 15 Décembre 2003

Cote

5W812

72

Commissions et organismes divers. Représentants du Conseil Municipal

Date

mars 2001

Cote

5W748

73

Associations, commissions, comités : Représentation de la ville, composition du Conseil d'Administration

Date

2001

Cote

5W748

74

Conseil Municipal : Dossiers (dont ceux pour lesquels M. Foulquier est rapporteur) et compte-rendu

Date

2001 - 2002

Cote

5W599

75

Convocations aux réunions du Conseil Municipal. Notes relatives à l'ordre du jour

Date

2004

Cote

5W553

76

Compte-rendu de la Commission Enfance Jeunesse

Date

vendredi 24 novembre 1995

Cote

5W374

77

Compte-rendu de la Commission Travaux Publics

Date

mardi 12 septembre 1995

Cote

5W374

78

Compte-rendu de la Commission Action Economique n° 1 et réunion à l'IEMS

Date

26/10/1995, 20/12/1995

Cote

5W374

79

Compte-rendu de la Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n° 05, 06, 07, 08,

Date

06/09/1995, 23/10/1995, 07/11/1995, 05/12/1995

Cote

5W374

80

Commissions municipales : Modifications du champ de compétences, composition, représentants du Conseil Municipal (30/05/1996)

Date

1995-1996

Cote

5W374