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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Affaire Cosimi, Paul Richard, réglée.
Cote
I D 69
 Date
28/03/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Affaire Cosimi, Paul Richard, réglée.
2

Question de Mr Cosimi, procès Bonnet.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Question de Mr Cosimi, procès Bonnet.
3

Action Faideau contre la ville d'Alais. Autorisation de défense.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Action Faideau contre la ville d'Alais. Autorisation...
4

Affaire Thérond et Ville d'Alais. Résiliation d'adjudication.
Cote
I D 69
 Date
22/10/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Affaire Thérond et Ville d'Alais. Résiliation d'adjudication.
5

Transaction Bonnet portée devant les commissions compétentes.
Cote
I D 69
 Date
05/06/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Transaction Bonnet portée devant les commissions compétentes.
6

Affaire Cèbe. Remboursement pour dégâts suite à inondation. Litige réglé.
Cote
I D 69
 Date
05/06/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Affaire Cèbe. Remboursement pour dégâts suite à inondation....
7

Action Boissière, entrepreneur des vidanges, contre la ville.
Cote
I D 70
 Date
30/11/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Action Boissière, entrepreneur des vidanges, contre...
8

Affaire Intendance Agniel et ville d'Alais.
Cote
I D 70
 Date
16/01/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Affaire Intendance Agniel et ville d'Alais.
9

Honoraires d'avocats dans l'affaire Bonnet contre la ville d'Alais.
Cote
I D 70
 Date
23/06/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Honoraires d'avocats dans l'affaire Bonnet contre la...
10

Plainte de Mr Monnier.
Cote
I D 70
 Date
23/06/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Plainte de Mr Monnier.
11

Affaire Boissière ancien entrepreneur de vidanges.
Cote
I D 70
 Date
05/06/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Affaire Boissière ancien entrepreneur de vidanges.
12

Boulze contre la ville d'Alais. Immeuble de la rue de la Roque.
Cote
I D 70
 Date
07/09/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Boulze contre la ville d'Alais. Immeuble de la rue...
13

Assignation Boissière. Procès contre la ville.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Assignation Boissière. Procès contre la ville.
14

Immondices. Affaire Bonnet.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Immondices. Affaire Bonnet.
15

Procès verbal d'expertise du matériel Bonnet
Cote
I D 70
 Date
27/09/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Procès verbal d'expertise du matériel Bonnet
16

Affaire Boissière. Contentieux.
Cote
I D 70
 Date
23/11/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Affaire Boissière. Contentieux.
17

Requête Méjean. Accident survenu à Mme Méjean Mélanie Louise née Blanc. Rejetée
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Requête Méjean. Accident survenu à Mme Méjean Mélanie...
18

Frais de procès. Alteirac contre la ville d'Alès
Cote
I D 77
 Date
31/01/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Frais de procès. Alteirac contre la ville d'Alès
19

Autorisation de défense contre M. Méjean
Cote
I D 79
 Date
10/03/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Autorisation de défense contre M. Méjean
20

Action Bourgade contre ville d'Alès. Dommage à véhicule
Cote
I D 79
 Date
24/07/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Action Bourgade contre ville d'Alès. Dommage à véhicule