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1

Rencontre inter C.O.S.

Date

vendredi 26 janvier 2001

Cote

6W990

2

C.O.S. : Registre des Assemblées Générales. Extrait de procès-verbal

Date

18/02/2000-15/03/2002

Cote

6W987

3

Réponses au questionnaire de satisfaction envoyé par le C.O.S. et résultats

Date

Vers 2000-2001

Cote

6W987

4

Cahier de notes manuscrites de Gilles Deschamps, agent du C.O.S. contenant les compte-rendus du Conseil d'Administration

Date

21/06/2000- 06/02/2002

Cote

6W987

5

Mise en place du C.O.S. : Déclaration de l'association (22/12/1998), statuts, membres du Conseil d'Administration. Convention avec la Mairie d'Alès (12/01/1999). Budgets prévisionnels (1998, 1999). Prestations 1999. Dossier de presse pour la conférence de presse de mars 1999. Articles de presse

Date

1998-1999

Cote

6W990

6

C.O.S. : Convocations, compte-rendus manuscrits et imprimés du Conseil d'Administration et convocation du 24/01/2002

Date

22/12/1998- 20/09/2001

Cote

6W987

7

Repas des retraités : Organisation, invitations, animation, menu

Date

2000-2002

Cote

6W990

8

Projet statuts Comité Gestion Œuvres Sociales Communauté de Communes. Convention avec association « Comité des Œuvres Sociales » et Mairie d'Alès (30/12/1998). Statuts (22/12/1198). Statuts Comité Gestion Œuvres Sociales du personnel municipal Ville d'Alès, Communauté de Communes, C.C.A.S. et Avène. Convention Mairie d'Alès, Syndicats C.G.T., C.F.D.T., UFICT-C.G.T., Communauté de Communes, C.C.A.S., Avène

Date

1997-1998

Cote

6W469

9

Maquette du bon à renvoyer au C.O.S. pour la fête des mères

Date

1999

Cote

6W990

10

C.O.S. : Registre spécial ouvert le 23/02/2001 notant les modifications du Bureau, démissions et remplacements

Date

09/09/1999-02/07/2001

Cote

6W987

11

C.O.S. : Assemblées Générales et rapports moraux

Date

18/02/2000, 23/02/2001, 15/03/2002

Cote

6W987

12

Cahiers de caisse du C.O.S. : Espèces

Date

1999, 2001 (2), 2002 (2), 2003 (2)

Cote

6W988

13

C.O.S. : Cahier de recettes : Chèques

Date

2003

Cote

6W989

14

C.O.S. : 2 cahiers de recettes : Chèques

Date

2001

Cote

6W988

15

C.O.S. : Grand livre des comptes généraux

Date

01/01/2001-31/12/2001

Cote

6W988

16

Locations Tour de Viala. Contrats

Date

2002-2003

Cote

6W991

17

Rapport sur les comptes du C.O.S. Cabinet Marmoutier et Associés

Date

1999, 2000, 2001

Cote

6W988

18

Subvention exceptionnelle au C.O.S. suite aux inondations. Agents sinistrés

Date

2002

Cote

6W990

19

C.O.S. : Membres désignés par le Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M. Réunion du bureau (25/04/2002). Compte-rendu Assemblée Générale (19/06/2002)

Date

2002

Cote

6W968

20

Féria 1999. Bodéga du C.O.S. : Organisation, commandes

Date

1999

Cote

6W990