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118 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique
Cote
6W981
 Date
2008
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
2

Budget Agglo : Budget Primitif 2007
Cote
6W923
 Date
2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
3

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Ville d'Alès par le comité stratégique
Cote
6W981
 Date
2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
4

Budget Agglo : Budget Primitif 2006
Cote
6W923
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
5

Budget Agglo : Budget Primitif 2005
Cote
6W923
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
6

Présentation du D.O.B. (débat d'orientation budgétaire) 2005
Cote
6W923
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation du D.O.B. (débat d'orientation budgétaire)...
7

Débat d'Orientation Budgétaire (D.O.B.) C.C.A.S.
Cote
6W702
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Débat d'Orientation Budgétaire (D.O.B.) C.C.A.S.
8

Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004
Cote
6W923
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif...
9

Conseil Municipal du 24/03/2003 : Budget Primitif. Propositions des services
Cote
6W999
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal du 24/03/2003 : Budget Primitif....
10

Compte administratif et annexes 2003
Cote
6W80
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte administratif et annexes 2003
11

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003
Cote
6W923
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire...
12

Subventions versées. Demandes des associations, subventions retenues
Cote
6W999
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions versées. Demandes des associations, subventions...
13

Budget supplémentaire, compte administratif et annexes 2002
Cote
6W80
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget supplémentaire, compte administratif et annexes...
14

Vue d'ensemble du budget (B.P.) 
Cote
5W973
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vue d'ensemble du budget (B.P.) 
15

Modalités de vote Budget Supplémentaire 2000 et Budget Primitif 2001
Cote
5W754
 Date
2000 - 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modalités de vote Budget Supplémentaire 2000 et Budget...
16

Compte administratif et annexes 2001
Cote
6W80
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte administratif et annexes 2001
17

Patrimoine : Programme
Cote
6W528
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Programme
18

Patrimoine : Actif, grand livre des dépenses et des recettes
Cote
6W528
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Actif, grand livre des dépenses et des...
19

Patrimoine : Actif, grand livre des dépenses
Cote
6W527
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Actif, grand livre des dépenses
20

Patrimoine : Balance comptable
Cote
6W526
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Balance comptable
21

Patrimoine : Actif, compte de gestion, grand livre des dépenses et des recettes
Cote
6W526
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Actif, compte de gestion, grand livre...
22

Dossier convention société Ecofinance en vue de réaliser des économies
Cote
5W971
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier convention société Ecofinance en vue de réaliser...
23

Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes du Languedoc-Roussillon sur les exercices 1987 et suivants
Cote
6W832
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Observations définitives de la Chambre Régionale des...
24

Patrimoine : Actif, compte de gestion, grand livre des dépenses, immobilisations
Cote
6W525
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Actif, compte de gestion, grand livre...
25

Patrimoine : Actif, état de l'inventaire, compte de gestion
Cote
6W525
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Actif, état de l'inventaire, compte de...
26

Patrimoine : Immobilisations
Cote
6W525
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Immobilisations
27

Ville d'Alès : Evaluation de la clôture du budget 1995 par la Société KPMG Fiduciaire de France. Réunion de travail
Cote
4W655
 Date
18-09-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville d'Alès : Evaluation de la clôture du budget 1995...
28

Vote du budget primitif par la Cour Régionale des Comptes
Cote
2W162
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vote du budget primitif par la Cour Régionale des Comptes
29

Etudes des budgets et comptes administratifs 1988-1994 du B.A.S.
Cote
4W507
 Date
1988-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etudes des budgets et comptes administratifs 1988-1994...
30

Budget prévisionnel : Service du personnel
Cote
1W759
 Date
1993 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget prévisionnel : Service du personnel
31

Budget Primitif (B.P.), Compte Administratif (C.A.)
Cote
1W812 Ter
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Primitif (B.P.), Compte Administratif (C.A.)
32

Budget Primitif (B.P.), Compte Administratif (C.A.)
Cote
1W812 Ter
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Primitif (B.P.), Compte Administratif (C.A.)
33

Situation financière du C.A.M.S.P.
Cote
4W504
 Date
1983-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Situation financière du C.A.M.S.P.
34

Budget Primitif (B.P.), Compte Administratif (C.A.), Décision Modificative (D.M.) n°4
Cote
1W812 Ter
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Primitif (B.P.), Compte Administratif (C.A.),...
35

Budget Primitif (B.P.), Compte Administratif (C.A.)
Cote
1W812 Ter
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Primitif (B.P.), Compte Administratif (C.A.)
36

Budget service Enseignement
Cote
3W167
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget service Enseignement
37

Budget de la Ville d'Alès : Budget Primitif (B.P.), Budget Supplémentaire (B.S.), Compte Administratif (C.A.)
Cote
1W794
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget de la Ville d'Alès : Budget Primitif (B.P.),...
38

Services Techniques : Propositions budgétaires (Budget Primitif + Budget Supplémentaire)
Cote
1W704
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Services Techniques : Propositions budgétaires (Budget...
39

Budget de la Ville d'Alès : Budget Primitif (B.P.), Compte Administratif (C.A.)
Cote
1W794
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget de la Ville d'Alès : Budget Primitif (B.P.),...
40

Budget de la Ville d'Alès : Budget Primitif (B.P.), Budget Supplémentaire (B.S.)
Cote
1W794
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget de la Ville d'Alès : Budget Primitif (B.P.),...