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54 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conventions, baux, prestations en nature aux associations
Cote
6W126
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions, baux, prestations en nature aux associations
2

Conventions, baux
Cote
6W126
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions, baux
3

Loyer Pierre Galibert au n° 3 rue général de Cambis. Contrat de bail. Certificats administratifs
Cote
5W541
 Date
1995 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loyer Pierre Galibert au n° 3 rue général de Cambis....
4

Bail à usage professionnel pour le service Economique 10 boulevard Victor Hugo (résilié au 31/12/1995)
Cote
5W540
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bail à usage professionnel pour le service Economique...
5

Bail de mise à disposition de locaux au 10 boulevard Victor Hugo pour le service Economique : Cabinet AGMO. Factures
Cote
5W507
 Date
samedi 1er juillet 1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bail de mise à disposition de locaux au 10 boulevard...
6

Loyers communaux, fiches de locataires
Cote
2W484
 Date
1951 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loyers communaux, fiches de locataires
7

Cours professionnels agricoles : correspondance
Cote
1W638
 Date
6 février 1968 - 23 mars 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cours professionnels agricoles : correspondance
8

Baux, convention de location : Recette municipale, Hôtel de Ville
Cote
1W637
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Recette municipale,...
9

Baux, convention de location : Logements aux abattoirs
Cote
1W637
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Logements aux abattoirs
10

Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne, Cauvel
Cote
1W637
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne,...
11

Baux, convention de location : Gardon alaisien, station de pisciculture, place des Martyrs
Cote
1W637
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Gardon alaisien, station...
12

Baux, convention de location : Commissariat de Police, 11 boulevard Louis Blanc, place de la Mairie
Cote
1W637
 Date
1941 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Commissariat de Police,...
13

Baux, convention de location : Georges Chounet, château du Colombier
Cote
1W637
 Date
1947 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Georges Chounet, château...
14

Baux, convention de location : Ecole des Mines, rue d'Avéjan
Cote
1W637
 Date
1942 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Ecole des Mines, rue...
15

Baux, convention de location : Service vicinal, immeuble La Chadenède
Cote
1W637
 Date
1941 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Service vicinal, immeuble...
16

Baux, convention de location : Salle de la Maison du Peuple de Tamaris, cinéma Tourre
Cote
1W637
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Salle de la Maison du...
17

Baux, convention de location : Théâtre municipal : buvette, appel à concurrence.
Cote
1W637
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Théâtre municipal :...
18

Baux, convention de location : "Enfance Ouvrière au Grand Air", immeuble à Luc
Cote
1W637
 Date
1945 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : "Enfance Ouvrière au...
19

Baux, convention de location : Gérances lavoirs place Gabriel Péri, quai Boissier de Sauvages, faubourg de Rochebelle
Cote
1W637
 Date
1941 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Gérances lavoirs place...
20

Baux, convention de location : Service de l'Assistance à l'Enfance, caserne du Panséra
Cote
1W637
 Date
1948 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Service de l'Assistance...