Bail à usage professionnel pour le service Economique 10 boulevard Victor Hugo (résilié au 31/12/1995)

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5W2-5W599

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Archives de la commune d'Alès

Bail à usage professionnel pour le service Economique 10 boulevard Victor Hugo (résilié au 31/12/1995)

Cote/Cotes extrêmes

5W540

Date

1990

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement Services Techniques

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, Baux

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