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1

Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)

Date

1963

Cote

-

2

Baux, convention de location : Recette municipale, Hôtel de Ville

Date

1942

Cote

1W637

3

Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie

Date

1960

Cote

-

4

Baux, convention de location : Logements aux abattoirs

Date

1961

Cote

1W637

5

Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol

Date

1963

Cote

-

6

Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne, Cauvel

Date

1962

Cote

1W637

7

Location de l'immeuble situé rue André Dubois (Tamaris)

Date

1961

Cote

-

8

Baux, convention de location : Gardon alaisien, station de pisciculture, place des Martyrs

Date

1955

Cote

1W637

9

Baux, convention de location : Commissariat de Police, 11 boulevard Louis Blanc, place de la Mairie

Date

1941 - 1945

Cote

1W637

10

Location et acte de vente de l'immeuble situé route de Nîmes

Date

1964

Cote

-

11

Baux, convention de location : Georges Chounet, château du Colombier

Date

1947 - 1960

Cote

1W637

12

Location de l'immeuble situé 86, faubourg de Rochebelle

Date

1962

Cote

-

13

Location de l'immeuble situé 8, chemin des Prairies

Date

1961

Cote

-

14

Location de l'immeuble situé 1, route d'Alsace

Date

1959

Cote

-

15

Baux, convention de location : Ecole des Mines, rue d'Avéjan

Date

1942 - 1966

Cote

1W637

16

Certificat de bail verbal concernant différents immeubles du périmètre de l'extension de la rénovation urbaine

Date

1964

Cote

-

17

Location de l'ex-école de Tamaris

Date

1965

Cote

-

18

Baux, convention de location : Service vicinal, immeuble La Chadenède

Date

1941 - 1955

Cote

1W637

19

Baux, convention de location : Salle de la Maison du Peuple de Tamaris, cinéma Tourre

Date

1942

Cote

1W637

20

Baux, convention de location : Théâtre municipal : buvette, appel à concurrence.

Date

1972

Cote

1W637

21

Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères

Date

1962

Cote

-

22

Conventions, baux, prestations en nature aux associations

Date

2000

Cote

6W126

23

Location de différents locaux dont les bâtiments de l'ancien lycée loués à l'O.P.H.L.M. pour le relogement des prêtres catholiques habitant la cure

Date

1962 - 1963

Cote

-

24

Baux, convention de location : "Enfance Ouvrière au Grand Air", immeuble à Luc

Date

1945 - 1963

Cote

1W637

25

Location de l'immeuble situé quartier du Moulinet

Date

1957

Cote

-

26

Baux, convention de location : Gérances lavoirs place Gabriel Péri, quai Boissier de Sauvages, faubourg de Rochebelle

Date

1941 - 1956

Cote

1W637

27

Location de l'immeuble situé 5, rue de la Judie

Date

1963

Cote

-

28

Loyer Pierre Galibert au n° 3 rue général de Cambis. Contrat de bail. Certificats administratifs

Date

1995 - 2000

Cote

5W541

29

Loyers communaux, fiches de locataires

Date

1951 - 1954

Cote

2W484

30

Conventions, baux

Date

2001

Cote

6W126

31

Location des immeubles situés 13 et 15 rue Blancharde, 21 rue de la Galère, 33 rue Cazot, 28 rue de la Bouquerie

Date

1963

Cote

-

32

Location de l'immeuble situé 43, rue Soubeyranne

Date

1960

Cote

-

33

Location de l'immeuble situé 5, rue Soubeyranne

Date

1963

Cote

-

34

Location de l'immeuble situé quartier du Moulinet

Date

1962

Cote

-

35

Baux, convention de location : Service de l'Assistance à l'Enfance, caserne du Panséra

Date

1948 - 1957

Cote

1W637

36

Location de l'immeuble situé 45, rue Soubeyranne

Date

1958 - 1962

Cote

-

37

Location de l'immeuble situé 9, rue Docteur Serre

Date

1962

Cote

-

38

Location et acte de vente de l'immeuble situé 9, avenue de la Prairie (avenue Jules Guesde)

Date

1964

Cote

-

39

Bail (non signé) entre la Ville et l'Association pour la Formation des Apprentis du Bassin d'Alès

Date

[s.d.]

Cote

1W244

40

Cours professionnels agricoles : correspondance

Date

6 février 1968 - 23 mars 1972

Cote

1W638

41

Location de l'immeuble situé plaine Saint-Félix

Date

1963

Cote

-

42

Repertoire des biens municipaux loués

Date

1964

Cote

-

43

Location de l'immeuble situé 17, montée de Silhol

Date

1962

Cote

-

44

Location de l'immeuble situé 11, quai Ferréol

Date

1963

Cote

-

45

Baux, convention de location : Service de la main-d'oeuvre, immeuble de la Chadenède

Date

1947 - 1959

Cote

1W637

46

Baux, convention de location : Station "Shell", avenue Carnot

Date

1955 - 1974

Cote

1W637

47

Bail à usage professionnel pour le service Economique 10 boulevard Victor Hugo (résilié au 31/12/1995)

Date

1990

Cote

5W540

48

Baux, convention de location : 4 logements de l'ex-lycée Jean-Baptiste Dumas à l'office H.L.M.

Date

1962

Cote

1W637

49

Bail de mise à disposition de locaux au 10 boulevard Victor Hugo pour le service Economique : Cabinet AGMO. Factures

Date

samedi 1er juillet 1989

Cote

5W507

50

Location de l'immeuble situé 14, quai Ferréol

Date

1963

Cote

-

51

Baux, convention de location : Immeuble Daumet, rue Albert 1er

Date

1943 - 1945

Cote

1W637

52

Location de l'immeuble situé avenue Jules Guesde

Date

1959

Cote

-

53

Baux, convention de location : Station "Mobil Oil", place Gabriel Péri

Date

1941-1956

Cote

1W637

54

Baux, convention de location : Asile de nuit

Date

1954

Cote

1W637