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1

Construction de l'école du Panséra : A.P.S., procès-verbal de la Commission d'appel d'offres (08/11/1995), réunions de chantier (N° 1-12)

Date

1995-1996

Cote

6W950

2

Rocade Nord d'Alès. A.P.S. : 1- Etudes et variantes

Date

1997-1998

Cote

6W375

3

Restaurant scolaire rue Jules Cazot :A.P.S.

Date

1993

Cote

4W767

4

Subventions au Conseil Régional : A.P.S.

Date

1990

Cote

5W238

5

A.P.S. lotissement propriété TOURREL André

Date

lundi 09 décembre 1985

Cote

6W517

6

Ecole du Panséra : Réflexion pour sa réhabilitation ou sa reconstruction (consultation de la population). Location de bungalows pour son relogement. Marché de mission maîtrise d'œuvre (LE GALL). Esquisse A.P.S., A.P.D.

Date

1993 - 1995

Cote

5W517

7

Rocade Nord : A.P.S.

Date

1999

Cote

6W635

8

Extension de l'école du Panséra : A.P.S. (avec plans) et A.P.D. Questionnaire pour ou contre la reconstruction de l'école maternelle Maurice André

Date

2003-2004

Cote

6W164

9

Rocade Nord d'Alès. A.P.S. : 2- Présentation de la solution retenue

Date

1997-1998

Cote

6W375

10

Le Capitole : Création d'une salle de spectacle. A.P.S.

Date

1991

Cote

4W775

11

Construction de l'hôpital neuf. Extrait sous-dossier technique. Dossier A.P.S.

Date

vendredi 23 avril 2004

Cote

6W971

12

Rocade Nord Alès. Liaison R.D. 906 - R.N. 106 : A.P.S.

Date

1998

Cote

6W790

13

Subventions au Conseil Général du Gard : A.P.S.

Date

1990

Cote

5W238

14

Réhabilitation de l'Hôtel de la Communauté des Communes du Grand Alès : A.P.S.

Date

1995

Cote

5W339

15

Rocade Nord d'Alès. A.P.S. : 3- Caractéristiques principales de la solution proposée

Date

Juillet 1999

Cote

6W375

16

Mairie - Extension de la salle des Etats : A.P.S.

Date

1989 - 1990

Cote

5W496

17

Aménagement C.A.M.S.P. : Permis de construire, A.P.S., plans

Date

2000

Cote

6W59

18

Saint-Paul la Coste : Aménagement plan d'eau sur le Galeizon. Etude A.P.S.: BRL Ingéniérie

Date

Octobre 1997 (Réédition de Décembre 1996)

Cote

6W414

19

Plans et zip des fichiers plans de l'A.P.S. envoyés par SETEC INTERNATIONAL (achèvement de la rocade Nord)

Date

2001

Cote

6W377