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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Subventions au Conseil Régional : A.P.S.

Cote/Cotes extrêmes

5W238

Date

1990

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement service Financier, n° 17/2002, 04/09/2002

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

FINANCES, Subventions, Avant-projet sommaire