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1

Demandes d'aide municipale 

Date

2011 - 2013

Cote

7W445

2

Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U. (Couverture maladie universelle)

Date

1999-2003

Cote

6W580

3

Répertoire chronologique Fonds Solidarité Logement (FSL)

Date

1989-2002

Cote

6W585

4

C.A.S.U. : Commission d'Action Sociale d'Urgence : Compte-rendu de réunions, aides financières, hébergement d'urgence, solidarité énergie

Date

1999-2002

Cote

6W978

5

Notifications de décision de la Commission départementale de l'éducation spéciale concernant des demandes de cartes d'invalidité

Date

1995-2002

Cote

6W575

6

Compte-rendu de réunions de la SDAPL2 (Section des Aides Publiques au Logement) Commission 4 : Alès - La Grand-Combe

Date

02/06/1998- 10/09/2002

Cote

6W576

7

Répertoire alphabétique Sport

Date

1983-2001

Cote

6W582

8

Registre alphabétique des cartes d'invalidité

Date

1994-1999

Cote

6W1

9

Demande de subvention pour un lieu d'accueil pour l'exercice des droits de visite

Date

1997-1999

Cote

6W580

10

Enregistrement FIS, frais dentaires, optiques et auditifs

Date

1997-1999

Cote

6W581

11

Répertoire alphabétique Fonds Insertion Santé

Date

1997-1999

Cote

6W582

12

Notifications de décision de la COTOREP (Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel)

Date

1998

Cote

6W575

13

Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1997-1998

Cote

6W585

14

Répertoire alphabétique Cantines

Date

1996-1998

Cote

6W584

15

Répertoire alphabétique secours

Date

1996-1998

Cote

6W586

16

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

Date

1996-1998

Cote

6W583

17

Répertoire alphabétique Placements

Date

1990-1997

Cote

6W586

18

Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1996-1997

Cote

6W581

19

Répertoire alphabétique Sport

Date

1996-1997

Cote

6W582

20

Répertoire alphabétique Placements

Date

1983-1997

Cote

6W586

21

Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1996-1997

Cote

6W585

22

Répertoire alphabétique Cantines

Date

1991-1996

Cote

6W584

23

Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1994-1995

Cote

6W585

24

Répertoire alphabétique allocations compensatrices personnes âgées

Date

1987-1995

Cote

6W584

25

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

Date

1994-1995

Cote

6W583

26

Répertoire alphabétique secours

Date

1994-1995

Cote

6W586

27

Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1994-1995

Cote

6W581

28

Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1993-1994

Cote

6W581

29

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1994

Cote

3W438

30

D.D.S.S. : Aide médicale aux S.D.F.

Date

1992-1994

Cote

3W432

31

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

Date

1993-1994

Cote

6W583

32

Registre alphabétique des cartes d'invalidité

Date

1992-1994

Cote

5W999

33

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Frais d'hébergement

Date

1992-1994

Cote

3W432

34

D.D.S.S. : Prise en charge admission d'urgence en centre d'hébergement

Date

1994

Cote

3W432

35

D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale

Date

1994

Cote

3W444

36

D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement

Date

Entre le 04 janvier 1994 et le 14 décembre 1994

Cote

3W433

37

D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par le Président du Conseil Général

Date

Du 1er juillet 1993 au 11 janvier 1994

Cote

3W445

38

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434

39

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434

40

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Rejet de frais de séjour en maison de retraite

Date

1993

Cote

3W432

41

Répertoire alphabétique arrérages d'allocations compensatrices

Date

1983-1993

Cote

6W584

42

D.D.S.S. : Prise en charge par l'aide sociale : Repas foyer restaurant

Date

1993

Cote

3W432

43

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1993

Cote

3W441

44

D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale

Date

1993

Cote

3W444

45

D.D.S.S. : Récupération de la créance sociale

Date

1992-1993

Cote

3W432

46

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W437

47

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W436

48

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Frais de séjour en maison de retraite

Date

1993

Cote

3W432

49

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W435

50

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1993

Cote

3W440

51

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1993

Cote

3W442

52

D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement

Date

Entre le 05 janvier 1993 et le 24 décembre 1993

Cote

3W433

53

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1992

Cote

3W438

54

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1992

Cote

3W438

55

D.D.S.S. : Demandes d'aide sociale légales relevant de la compétence de l'Etat

Date

1989-1992

Cote

3W445

56

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1992

Cote

3W439

57

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1992

Cote

3W438

58

D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement

Date

Entre le 09 janvier 1992 et le 28 décembre 1992

Cote

3W433

59

C.C.A.S. : Statistiques sur les aides

Date

Du 12 décembre 1991 au 18 décembre 1992

Cote

3W445

60

C.C.A.S. : Dossiers demandes d'aide sociale

Date

1990-1991

Cote

3W445

61

C.C.A.S. : Secours exceptionnels

Date

1991

Cote

3W432

62

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1991

Cote

3W434

63

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1991

Cote

3W438

64

D.D.S.S. : Dossiers familiaux d'aide sociale

Date

1990

Cote

3W445

65

Rapport secteur d'Alès en vue de l'élaboration du schéma départemental gérontologique et statistiques

Date

1987-1990

Cote

3W756

66

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1990

Cote

3W434

67

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1990

Cote

3W438

68

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Juin 1989

Cote

1W663

69

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Mai 1989

Cote

1W663

70

D.D.A.S.S. du Gard : politique de l'Etat en faveur des personnes âgées : rapport présenté au CODERPA

Date

18 avril 1989

Cote

3W756

71

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Mars 1989

Cote

1W662

72

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Février 1989

Cote

1W662

73

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Janvier 1989

Cote

1W662

74

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1988

Cote

2W196

75

D.D.S.S. : Allocation mensuelle aux assistés totaux

Date

1982-1988

Cote

3W432

76

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Décembre 1988

Cote

1W661

77

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Novembre 1988

Cote

1W661

78

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1987

Cote

2W196

79

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1986

Cote

2W196

80

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1985

Cote

2W196