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1

Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) : Budget Primitif (B.P.), Budget supplémentaire (B.S.), Compte administratif (C.A.), Compte de gestion, balances, feuilles comptables

Date

1967

Cote

1W700

2

Aide sociale : Décisions de la Commission d'Admission (listes)

Date

1970

Cote

2W213

3

Aide sociale : Décisions de la Commission d'Admission, y compris Méjannes-les-Alès (listes)

Date

1971

Cote

2W213

4

Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) : Prévisions budgétaires Budget Primitif (B.P.), Budget supplémentaire (B.S.), Compte administratif (C.A.), bilan fiches dépenses, bilan délibérations

Date

1972 - 1973

Cote

1W701

5

D.D.S.S. : Allocation mensuelle aux assistés totaux

Date

1982-1988

Cote

3W432

6

Soins infirmiers : Etat des personnes âgées, études de fonctionnement, bilan budget

Date

1982

Cote

2W195

7

Soins infirmiers : Répertoire des soins

Date

1982 - 1983

Cote

2W195

8

Répertoire alphabétique Sport

Date

1983-2001

Cote

6W582

9

Répertoire alphabétique arrérages d'allocations compensatrices

Date

1983-1993

Cote

6W584

10

Soins infirmiers : Enquête de la Direction des Affaires Sanitaires et Sociales (D.A.S.S.)

Date

1983

Cote

2W195

11

Répertoire alphabétique Placements

Date

1983-1997

Cote

6W586

12

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1984

Cote

2W196

13

Instance de Gérontologie : Compte rendu de réunions

Date

1984 - 1985

Cote

2W195

14

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1985

Cote

2W196

15

Concert de rock pour jeunes chômeurs

Date

1985

Cote

2W194

16

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1986

Cote

2W196

17

Répertoire alphabétique allocations compensatrices personnes âgées

Date

1987-1995

Cote

6W584

18

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1987

Cote

2W196

19

Rapport secteur d'Alès en vue de l'élaboration du schéma départemental gérontologique et statistiques

Date

1987-1990

Cote

3W756

20

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1988

Cote

2W196

21

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Novembre 1988

Cote

1W661

22

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Décembre 1988

Cote

1W661

23

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Janvier 1989

Cote

1W662

24

D.D.S.S. : Demandes d'aide sociale légales relevant de la compétence de l'Etat

Date

1989-1992

Cote

3W445

25

Répertoire chronologique Fonds Solidarité Logement (FSL)

Date

1989-2002

Cote

6W585

26

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Février 1989

Cote

1W662

27

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Mars 1989

Cote

1W662

28

D.D.A.S.S. du Gard : politique de l'Etat en faveur des personnes âgées : rapport présenté au CODERPA

Date

18 avril 1989

Cote

3W756

29

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Mai 1989

Cote

1W663

30

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Juin 1989

Cote

1W663

31

Répertoire alphabétique Placements

Date

1990-1997

Cote

6W586

32

C.C.A.S. : Dossiers demandes d'aide sociale

Date

1990-1991

Cote

3W445

33

D.D.S.S. : Dossiers familiaux d'aide sociale

Date

1990

Cote

3W445

34

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1990

Cote

3W434

35

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1990

Cote

3W438

36

C.C.A.S. : Secours exceptionnels

Date

1991

Cote

3W432

37

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1991

Cote

3W434

38

Répertoire alphabétique Cantines

Date

1991-1996

Cote

6W584

39

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1991

Cote

3W438

40

C.C.A.S. : Statistiques sur les aides

Date

Du 12 décembre 1991 au 18 décembre 1992

Cote

3W445