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Résultats de la recherche

1

Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1994-1995

Cote

6W585

2

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1986

Cote

2W196

3

Répertoire alphabétique allocations compensatrices personnes âgées

Date

1987-1995

Cote

6W584

4

Répertoire alphabétique Sport

Date

1983-2001

Cote

6W582

5

Répertoire alphabétique Placements

Date

1990-1997

Cote

6W586

6

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434

7

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434

8

D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par le Président du Conseil Général

Date

Du 1er juillet 1993 au 11 janvier 1994

Cote

3W445

9

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Rejet de frais de séjour en maison de retraite

Date

1993

Cote

3W432

10

Répertoire alphabétique arrérages d'allocations compensatrices

Date

1983-1993

Cote

6W584

11

Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1993-1994

Cote

6W581

12

Demandes d'aide municipale 

Date

2011 - 2013

Cote

7W445

13

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Juin 1989

Cote

1W663

14

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1985

Cote

2W196

15

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Mai 1989

Cote

1W663

16

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1994

Cote

3W438

17

C.C.A.S. : Statistiques sur les aides

Date

Du 12 décembre 1991 au 18 décembre 1992

Cote

3W445

18

Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U. (Couverture maladie universelle)

Date

1999-2003

Cote

6W580

19

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1992

Cote

3W438

20

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1992

Cote

3W438

21

D.D.S.S. : Prise en charge par l'aide sociale : Repas foyer restaurant

Date

1993

Cote

3W432

22

Soins infirmiers : Enquête de la Direction des Affaires Sanitaires et Sociales (D.A.S.S.)

Date

1983

Cote

2W195

23

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Janvier 1989

Cote

1W662

24

Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1996-1997

Cote

6W581

25

C.C.A.S. : Dossiers demandes d'aide sociale

Date

1990-1991

Cote

3W445

26

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1993

Cote

3W441

27

D.D.S.S. : Demandes d'aide sociale légales relevant de la compétence de l'Etat

Date

1989-1992

Cote

3W445

28

D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale

Date

1993

Cote

3W444

29

D.D.S.S. : Dossiers familiaux d'aide sociale

Date

1990

Cote

3W445

30

Registre alphabétique des cartes d'invalidité

Date

1994-1999

Cote

6W1

31

Notifications de décision de la COTOREP (Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel)

Date

1998

Cote

6W575

32

Répertoire alphabétique Sport

Date

1996-1997

Cote

6W582

33

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1984

Cote

2W196

34

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Novembre 1988

Cote

1W661

35

D.D.S.S. : Aide médicale aux S.D.F.

Date

1992-1994

Cote

3W432

36

D.D.S.S. : Récupération de la créance sociale

Date

1992-1993

Cote

3W432

37

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W437

38

Répertoire chronologique Fonds Solidarité Logement (FSL)

Date

1989-2002

Cote

6W585

39

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W436

40

Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

Date

1994-1995

Cote

6W583