Aide sociale - Recherche

1
Demandes d'aide municipale

Date

2011 - 2013

Cote

7W445
- Contexte : Index W
- Demandes d'aide municipale
2
Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U. (Couverture maladie universelle)

Date

1999-2003

Cote

6W580
- Contexte : Index W
- Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U....
3
Répertoire chronologique Fonds Solidarité Logement (FSL)

Date

1989-2002

Cote

6W585
- Contexte : Index W
- Répertoire chronologique Fonds Solidarité Logement...
4
C.A.S.U. : Commission d'Action Sociale d'Urgence : Compte-rendu de réunions, aides financières, hébergement d'urgence, solidarité énergie

Date

1999-2002

Cote

6W978
- Contexte : Index W
- C.A.S.U. : Commission d'Action Sociale d'Urgence :...
5
Notifications de décision de la Commission départementale de l'éducation spéciale concernant des demandes de cartes d'invalidité

Date

1995-2002

Cote

6W575
- Contexte : Index W
- Notifications de décision de la Commission départementale...
6
Compte-rendu de réunions de la SDAPL2 (Section des Aides Publiques au Logement) Commission 4 : Alès - La Grand-Combe

Date

02/06/1998- 10/09/2002

Cote

6W576
- Contexte : Index W
- Compte-rendu de réunions de la SDAPL2 (Section des...
7
Répertoire alphabétique Sport

Date

1983-2001

Cote

6W582
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Sport
8
Registre alphabétique des cartes d'invalidité

Date

1994-1999

Cote

6W1
- Contexte : Index W
- Registre alphabétique des cartes d'invalidité
9
Demande de subvention pour un lieu d'accueil pour l'exercice des droits de visite

Date

1997-1999

Cote

6W580
- Contexte : Index W
- Demande de subvention pour un lieu d'accueil pour l'exercice...
10
Enregistrement FIS, frais dentaires, optiques et auditifs

Date

1997-1999

Cote

6W581
- Contexte : Index W
- Enregistrement FIS, frais dentaires, optiques et auditifs
11
Répertoire alphabétique Fonds Insertion Santé

Date

1997-1999

Cote

6W582
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Fonds Insertion Santé
12
Notifications de décision de la COTOREP (Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel)

Date

1998

Cote

6W575
- Contexte : Index W
- Notifications de décision de la COTOREP (Commission...
13
Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1997-1998

Cote

6W585
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique bons alimentaires
14
Répertoire alphabétique Cantines

Date

1996-1998

Cote

6W584
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Cantines
15
Répertoire alphabétique secours

Date

1996-1998

Cote

6W586
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique secours
16
Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

Date

1996-1998

Cote

6W583
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
17
Répertoire alphabétique Placements

Date

1990-1997

Cote

6W586
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Placements
18
Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1996-1997

Cote

6W581
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique contrôles médicaux
19
Répertoire alphabétique Sport

Date

1996-1997

Cote

6W582
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Sport
20
Répertoire alphabétique Placements

Date

1983-1997

Cote

6W586
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Placements
21
Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1996-1997

Cote

6W585
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique bons alimentaires
22
Répertoire alphabétique Cantines

Date

1991-1996

Cote

6W584
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Cantines
23
Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1994-1995

Cote

6W585
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique bons alimentaires
24
Répertoire alphabétique allocations compensatrices personnes âgées

Date

1987-1995

Cote

6W584
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique allocations compensatrices...
25
Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

Date

1994-1995

Cote

6W583
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
26
Répertoire alphabétique secours

Date

1994-1995

Cote

6W586
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique secours
27
Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1994-1995

Cote

6W581
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique contrôles médicaux
28
Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1993-1994

Cote

6W581
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique contrôles médicaux
29
D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1994

Cote

3W438
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
30
D.D.S.S. : Aide médicale aux S.D.F.

Date

1992-1994

Cote

3W432
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Aide médicale aux S.D.F.
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
31
Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

Date

1993-1994

Cote

6W583
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
32
Registre alphabétique des cartes d'invalidité

Date

1992-1994

Cote

5W999
- Contexte : Index W
- Registre alphabétique des cartes d'invalidité
33
D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Frais d'hébergement

Date

1992-1994

Cote

3W432
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
34
D.D.S.S. : Prise en charge admission d'urgence en centre d'hébergement

Date

1994

Cote

3W432
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Prise en charge admission d'urgence en centre...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
35
D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale

Date

1994

Cote

3W444
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
36
D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement

Date

Entre le 04 janvier 1994 et le 14 décembre 1994

Cote

3W433
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Admission en centre d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
37
D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par le Président du Conseil Général

Date

Du 1er juillet 1993 au 11 janvier 1994

Cote

3W445
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
38
D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
39
D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
40
D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Rejet de frais de séjour en maison de retraite

Date

1993

Cote

3W432
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)

Résultats de la recherche

Demandes d'aide municipale

Date

Cote

Contexte : Index W

Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U. (Couverture maladie universelle)

Date

Cote

Contexte : Index W

Répertoire chronologique Fonds Solidarité Logement (FSL)

Date

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C.A.S.U. : Commission d'Action Sociale d'Urgence : Compte-rendu de réunions, aides financières, hébergement d'urgence, solidarité énergie

Date

Cote

Contexte : Index W

Notifications de décision de la Commission départementale de l'éducation spéciale concernant des demandes de cartes d'invalidité

Date

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Contexte : Index W

Compte-rendu de réunions de la SDAPL2 (Section des Aides Publiques au Logement) Commission 4 : Alès - La Grand-Combe

Date

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Répertoire alphabétique Sport

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Registre alphabétique des cartes d'invalidité

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Demande de subvention pour un lieu d'accueil pour l'exercice des droits de visite

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Enregistrement FIS, frais dentaires, optiques et auditifs

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Répertoire alphabétique Fonds Insertion Santé

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Notifications de décision de la COTOREP (Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel)

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Répertoire alphabétique bons alimentaires

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Contexte : Index W

Répertoire alphabétique secours

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Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

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Répertoire alphabétique Placements

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Répertoire alphabétique contrôles médicaux

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Répertoire alphabétique Sport

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