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1

D.D.S.S. : Admissions et rejets d'aide médicale (lettre BER)

Date

1994-2002

Cote

4W855

2

Rapport sur l'aide à la cantine

Date

septembre 1999

Cote

5W122

3

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification du rejet de la demande d'Aide Médicale

Date

1997 - 1998

Cote

1W979

4

Plan départemental d'urgence : Dispositif d'accueil et d'hébergement

Date

1995-1998

Cote

4W699

5

Aide Médicale : Règlement départemental (1960), carte Santé, échange personnel C.C.A.S. et C.P.A.M.

Date

1960-1998

Cote

4W710

6

Aide sociale au sport

Date

1996-1997

Cote

4W710

7

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification de l'admission à l'Aide Médicale

Date

1996 - 1997

Cote

1W979

8

Dispositifs d'aide sociale. SOS Entraide. Lutte contre la pauvreté. Réflexion sur le quotient familial. Exonération E.D.F.

Date

1988-1997

Cote

4W710

9

Aide extra-légale : Dotation vestimentaire

Date

1988-1997

Cote

4W710

10

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification de l'admission à l'Aide Médicale

Date

1996 - 1997

Cote

1W979

11

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification du rejet de la demande d'Aide Médicale. Lettres

Date

1996 - 1997

Cote

1W979

12

Aide sociale pour la restauration scolaire

Date

1989-1997

Cote

4W700

13

Service de l'Aide Légale

Date

1985-1996

Cote

4W710

14

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification de l'admission à l'Aide Médicale. Devis dentaire

Date

1996

Cote

1W979

15

Procès-verbal de la Commission locale d'Insertion

Date

11-10-1991 au 11-12-1992

Cote

4W513

16

Notifications D.D.S.S. aide médicale aux sans domicile fixe

Date

Du 20 septembre 1991 au 11 décembre 1992

Cote

3W595

17

Schéma départemental des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (D.D.S.S.)

Date

Juin 1992

Cote

4W700

18

D.D.A.S.S. : Admission en centre d'hébergement

Date

Du 17 janvier 1991 au 07 janvier 1992

Cote

3W596

19

Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications hospitalisations

Date

1991

Cote

3W599

20

Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications hospitalisations

Date

1991

Cote

3W600