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184 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président
Cote
6W992
 Date
1992-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux...
2

Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992), statuts, liste du personnel à la création (01/07/1993), arrêtés agents, transfert du service Ordures Ménagères (1997)
Cote
6W995
 Date
1992-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992),...
3

Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté de Communes
Cote
6W992 (2)
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté...
4

Communauté de Communes : Convention de prestation de service avec le Centre Médical Interprofessionnel Alès Mende Lozère
Cote
6W995
 Date
mardi 26 avril 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes : Convention de prestation de...
5

Gestion du personnel de la crèche Croquelune
Cote
6W284
 Date
1995 - 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Gestion du personnel de la crèche Croquelune
6

Personnel de l'école du musique de la Communauté de Communes. Sanctions
Cote
6W435
 Date
1995-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Personnel de l'école du musique de la Communauté de...
7

Etats des grévistes
Cote
6W435
 Date
1995-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etats des grévistes
8

Personnel Communauté de Communes : Effectifs (1995), recensement des besoins (1996). Création d'une direction technique de l'intercommunalité. Détachement d'Alain Baudrier (1996-1997)
Cote
6W435
 Date
1995-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Personnel Communauté de Communes : Effectifs (1995),...
9

Gestion du personnel de la halte garderie les Farfadets
Cote
6W284
 Date
1996 - 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Gestion du personnel de la halte garderie les Farfadets
10

Recrutement d'un cadre pour le service « Développement économique » : Alain Séris
Cote
6W436
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recrutement d'un cadre pour le service « Développement...
11

Etat des coûts par service
Cote
6W435
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des coûts par service
12

Gestion du personnel collecte des ordures ménagères : Courrier, demandes de mutation, emplois saisonniers
Cote
6W283
 Date
1997 - 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Gestion du personnel collecte des ordures ménagères :...
13

Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac. Dossier d'exécution
Cote
6W404
 Date
mardi 02 décembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac....
14

A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux dévalorisés. COGEDE. Avenants n° 1 : Rousson, n° 2 : nombre de visiteurs
Cote
6W480
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation...
15

Gestion du personnel de l'Administration générale de l'Agglo
Cote
6W284
 Date
1998 - 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Gestion du personnel de l'Administration générale de...
16

Tableau des emplois. Mise à jour des effectifs (dossier de travail)
Cote
6W285
 Date
1998 - 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tableau des emplois. Mise à jour des effectifs (dossier...
17

Recrutement d'un chargé de mission service Economique
Cote
6W436
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recrutement d'un chargé de mission service Economique
18

A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot n° 1 Peinture, nettoyage : JAFFIOL
Cote
6W432
 Date
1999-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec...
19

Consultation pour le transport des élèves du primaire de Saint-Hilaire de Brethmas. Convention prestation de service avec Voyages Pascal
Cote
6W459
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Consultation pour le transport des élèves du primaire...
20

Marché maîtrise d'œuvre sans concours : Projet de construction « Regroupement crèches Croquelune et les Farfadets » : Crèche du Colombier, lot n° 1 : LE GALL - lot n° 2 : CEDAC - lot n° 3 : APAVE
Cote
6W425
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché maîtrise d'œuvre sans concours : Projet de construction...