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1

Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président

Date

1992-1998

Cote

6W992

2

Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992), statuts, liste du personnel à la création (01/07/1993), arrêtés agents, transfert du service Ordures Ménagères (1997)

Date

1992-1997

Cote

6W995

3

Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté de Communes

Date

1993

Cote

6W992 (2)

4

Communauté de Communes : Convention de prestation de service avec le Centre Médical Interprofessionnel Alès Mende Lozère

Date

mardi 26 avril 1994

Cote

6W995

5

Gestion du personnel de la crèche Croquelune

Date

1995 - 1999

Cote

6W284

6

Personnel de l'école du musique de la Communauté de Communes. Sanctions

Date

1995-1997

Cote

6W435

7

Etats des grévistes

Date

1995-1997

Cote

6W435

8

Personnel Communauté de Communes : Effectifs (1995), recensement des besoins (1996). Création d'une direction technique de l'intercommunalité. Détachement d'Alain Baudrier (1996-1997)

Date

1995-1997

Cote

6W435

9

Gestion du personnel de la halte garderie les Farfadets

Date

1996 - 1999

Cote

6W284

10

Recrutement d'un cadre pour le service « Développement économique » : Alain Séris

Date

1996

Cote

6W436

11

Etat des coûts par service

Date

1996-1997

Cote

6W435

12

Gestion du personnel collecte des ordures ménagères : Courrier, demandes de mutation, emplois saisonniers

Date

1997 - 2001

Cote

6W283

13

Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac. Dossier d'exécution

Date

mardi 02 décembre 1997

Cote

6W404

14

A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux dévalorisés. COGEDE. Avenants n° 1 : Rousson, n° 2 : nombre de visiteurs

Date

1998-2001

Cote

6W480

15

Gestion du personnel de l'Administration générale de l'Agglo

Date

1998 - 1999

Cote

6W284

16

Tableau des emplois. Mise à jour des effectifs (dossier de travail)

Date

1998 - 2003

Cote

6W285

17

Recrutement d'un chargé de mission service Economique

Date

1998

Cote

6W436

18

A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot n° 1 Peinture, nettoyage : JAFFIOL

Date

1999-2001

Cote

6W432

19

Consultation pour le transport des élèves du primaire de Saint-Hilaire de Brethmas. Convention prestation de service avec Voyages Pascal

Date

1999

Cote

6W459

20

Marché maîtrise d'œuvre sans concours : Projet de construction « Regroupement crèches Croquelune et les Farfadets » : Crèche du Colombier, lot n° 1 : LE GALL - lot n° 2 : CEDAC - lot n° 3 : APAVE

Date

1999

Cote

6W425