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Résultat n°1

Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président

Date

1992-1998

Cote

6W992

Résultat n°2

Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992), statuts, liste du personnel à la création (01/07/1993), arrêtés agents, transfert du service Ordures Ménagères (1997)

Date

1992-1997

Cote

6W995

Résultat n°3

Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté de Communes

Date

1993

Cote

6W992 (2)

Résultat n°4

Communauté de Communes : Convention de prestation de service avec le Centre Médical Interprofessionnel Alès Mende Lozère

Date

mardi 26 avril 1994

Cote

6W995

Résultat n°5

Gestion du personnel de la crèche Croquelune

Date

1995 - 1999

Cote

6W284

Résultat n°6

Personnel de l'école du musique de la Communauté de Communes. Sanctions

Date

1995-1997

Cote

6W435

Résultat n°7

Etats des grévistes

Date

1995-1997

Cote

6W435

Résultat n°8

Personnel Communauté de Communes : Effectifs (1995), recensement des besoins (1996). Création d'une direction technique de l'intercommunalité. Détachement d'Alain Baudrier (1996-1997)

Date

1995-1997

Cote

6W435

Résultat n°9

Gestion du personnel de la halte garderie les Farfadets

Date

1996 - 1999

Cote

6W284

Résultat n°10

Recrutement d'un cadre pour le service « Développement économique » : Alain Séris

Date

1996

Cote

6W436

Résultat n°11

Etat des coûts par service

Date

1996-1997

Cote

6W435

Résultat n°12

Gestion du personnel collecte des ordures ménagères : Courrier, demandes de mutation, emplois saisonniers

Date

1997 - 2001

Cote

6W283

Résultat n°13

Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac. Dossier d'exécution

Date

mardi 02 décembre 1997

Cote

6W404

Résultat n°14

A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux dévalorisés. COGEDE. Avenants n° 1 : Rousson, n° 2 : nombre de visiteurs

Date

1998-2001

Cote

6W480

Résultat n°15

Gestion du personnel de l'Administration générale de l'Agglo

Date

1998 - 1999

Cote

6W284

Résultat n°16

Tableau des emplois. Mise à jour des effectifs (dossier de travail)

Date

1998 - 2003

Cote

6W285

Résultat n°17

Recrutement d'un chargé de mission service Economique

Date

1998

Cote

6W436

Résultat n°18

A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot n° 1 Peinture, nettoyage : JAFFIOL

Date

1999-2001

Cote

6W432

Résultat n°19

Consultation pour le transport des élèves du primaire de Saint-Hilaire de Brethmas. Convention prestation de service avec Voyages Pascal

Date

1999

Cote

6W459

Résultat n°20

Marché maîtrise d'œuvre sans concours : Projet de construction « Regroupement crèches Croquelune et les Farfadets » : Crèche du Colombier, lot n° 1 : LE GALL - lot n° 2 : CEDAC - lot n° 3 : APAVE

Date

1999

Cote

6W425