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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Composition de la commission communale des impôts directs
Cote
1W232
 Date
1965 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Composition de la commission communale des impôts directs
2

Courrier de M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines, avec M. le Maire et les autres adjoints
Cote
1W668
 Date
1993 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier de M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines,...
3

Compte-rendu du séminaire cadres - élus
Cote
1W760
 Date
16 - 17 octobre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu du séminaire cadres - élus
4

Rapport sur la création d'un service Documentation, bilan d'activité
Cote
1W760
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport sur la création d'un service Documentation,...
5

Voeux de la Municipalité
Cote
1W769
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Voeux de la Municipalité
6

Procès verbal (P.V.) de la commission taurine extra-municipale
Cote
1W771
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbal (P.V.) de la commission taurine extra-municipale
7

Procès verbal (P.V.) de la réunion des services administratifs
Cote
1W774
 Date
1991 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbal (P.V.) de la réunion des services administratifs
8

Armoiries et blason de la Ville, liste des consuls et maires
Cote
2W505
 Date
1250 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Armoiries et blason de la Ville, liste des consuls...
9

Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre 1963 relatif à la zone de Clavières Croupillac
Cote
2W510
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre...
10

Projets 1997 Alès : journal d'information faisant le bilan municipal 1996 et présentant les projets 1997, édité à l'occasion d'une réunion publique
Cote
3W728
 Date
février 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projets 1997 Alès : journal d'information faisant le...
11

Notes de service du Directeur Général des Services Techniques
Cote
4W45
 Date
1989-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notes de service du Directeur Général des Services...
12

Conseil Municipal : Dossiers préparés par les ServicesTechniques avec le compte-rendu du Conseil Municipal
Cote
4W49
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparés par les ServicesTechniques...
13

Dossiers remis lors de la réunion de la Direction Générale (sans compte-rendu)
Cote
4W50
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers remis lors de la réunion de la Direction Générale...
14

Compte-rendu commission extra-municipale Environnement
Cote
4W51
 Date
11-9-1996 16-10-1996 20-11-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu commission extra-municipale Environnement
15

Courrier départ M. Roland Jacques, Adjoint à la Culture
Cote
4W213
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier départ M. Roland Jacques, Adjoint à la Culture
16

P.V. de réunions de coordination 1995 - N° 1 à 25
Cote
4W241
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.V. de réunions de coordination 1995 - N° 1 à 25
17

P.V. de réunions de coordination 1997 - N° 1 à 3 + 9 septembre, 2 décembre
Cote
4W241
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.V. de réunions de coordination 1997 - N° 1 à 3 +...
18

P.V. de réunions de coordination 1996 - N° 1 à 38
Cote
4W241
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.V. de réunions de coordination 1996 - N° 1 à 38
19

Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème trimestre 1995
Cote
4W242
 Date- Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème...
20

Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème trimestre 1994.
Cote
4W242
 Date
1994-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème...