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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 12/01/1973
Cote
4W401
 Date
12-01-1973
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 12/01/1973
2

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/12/1975
Cote
4W403
 Date
17-12-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/12/1975
3

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/09/1982
Cote
4W413
 Date
16-09-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/09/1982
4

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 25/06/1975
Cote
4W403
 Date
25-06-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 25/06/1975
5

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 30/04/1980
Cote
4W405
 Date
30-04-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 30/04/1980
6

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/05/1985
Cote
4W419
 Date
03-05-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/05/1985
7

Agenda des manifestations
Cote
4W362
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agenda des manifestations
8

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 11/01/1983
Cote
4W414
 Date
11-01-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 11/01/1983
9

Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées séances des 15/01, 03/04, 15/09, 10/10, 17/12/1975
Cote
4W404
 Date
15-01,03-04,15,9,10-10,17-12-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées...
10

Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre 1963 relatif à la zone de Clavières Croupillac
Cote
2W510
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre...
11

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/06/1985
Cote
4W419
 Date
07-06-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/06/1985
12

Dossiers remis lors de la réunion de la Direction Générale (sans compte-rendu)
Cote
4W50
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers remis lors de la réunion de la Direction Générale...
13

Conseil Municipal : Dossiers préparés par les ServicesTechniques avec le compte-rendu du Conseil Municipal
Cote
4W49
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparés par les ServicesTechniques...
14

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 19/12/1986
Cote
4W424
 Date
19-12-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 19/12/1986
15

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/01/1984
Cote
4W416
 Date
18-01-1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/01/1984
16

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/09/1975
Cote
4W403
 Date
15-09-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/09/1975
17

Grands projets 1996, 1997, 1998
Cote
4W644
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Grands projets 1996, 1997, 1998
18

Procès verbal (P.V.) de la réunion des services administratifs
Cote
1W774
 Date
1991 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbal (P.V.) de la réunion des services administratifs
19

Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème trimestre 1995
Cote
4W242
 Date- Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème...
20

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 09/08/1985
Cote
4W420
 Date
09-08-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 09/08/1985
21

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 31/01/1986
Cote
4W421
 Date
31-01-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 31/01/1986
22

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/04/1986
Cote
4W422
 Date
18-04-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/04/1986
23

Réunion des Maires du canton Alès Sud Est
Cote
6W829
 Date
24/01/2005, 24/10/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion des Maires du canton Alès Sud Est
24

Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées séances des 24/02, 26/04, 30/06/1976
Cote
4W404
 Date
24-02-1976,26-04-1976,30-06-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées...
25

Compte-rendu commission extra-municipale Environnement
Cote
4W51
 Date
11-9-1996 16-10-1996 20-11-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu commission extra-municipale Environnement
26

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/12/1984
Cote
4W418
 Date
07-12-1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/12/1984
27

Notes de service reçues par le service des Archives
Cote
4W362
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notes de service reçues par le service des Archives
28

Projets 1997 Alès : journal d'information faisant le bilan municipal 1996 et présentant les projets 1997, édité à l'occasion d'une réunion publique
Cote
3W728
 Date
février 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projets 1997 Alès : journal d'information faisant le...
29

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 26/09/1986
Cote
4W423
 Date
26-09-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 26/09/1986
30

Dossiers du Conseil Municipal : séance publique du 12/06/1981
Cote
4W407
 Date
12-06-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance publique du...
31

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/07/1980
Cote
4W405
 Date
07-07-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/07/1980
32

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 27/03/1987
Cote
4W425
 Date
27-03-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 27/03/1987
33

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/02/1983
Cote
4W414
 Date
16-02-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/02/1983
34

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/02/1989
Cote
4W429
 Date
03-02-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/02/1989
35

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 27/02/1981
Cote
4W406
 Date
27-02-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 27/02/1981
36

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 26/06/1987
Cote
4W425
 Date
26-06-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 26/06/1987
37

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/12/1982
Cote
4W413
 Date
03-12-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/12/1982
38

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/05/1987
Cote
4W425
 Date
15-05-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/05/1987
39

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/11/1986
Cote
4W424
 Date
07-11-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/11/1986
40

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/12/1987
Cote
4W426
 Date
16-12-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/12/1987
41

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 21/02/1986
Cote
4W422
 Date
21-02-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 21/02/1986
42

Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées séances des 20/09, 11/10, 17/12/1976
Cote
4W404
 Date
20-09-1976,11-10-1976,17-12-1976
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées...
43

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 11/07/1985
Cote
4W420
 Date
11-07-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 11/07/1985
44

Compte-rendus du Conseil Municipal
Cote
4W361
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendus du Conseil Municipal
45

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/12/1982
Cote
4W413
 Date
03-12-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/12/1982
46

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/09/1973
Cote
4W401
 Date
17-09-1973
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/09/1973
47

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/03/1974
Cote
4W402
 Date
15-03-1974
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/03/1974
48

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/01/1975
Cote
4W403
 Date
15-01-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/01/1975
49

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 27/03/1986
Cote
4W422
 Date
27-03-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 27/03/1986
50

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 10/04/1981
Cote
4W406
 Date
10-04-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 10/04/1981
51

Courrier de M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines, avec M. le Maire et les autres adjoints
Cote
1W668
 Date
1993 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier de M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines,...
52

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/09/1989
Cote
4W412
 Date
16-09-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/09/1989
53

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 28/07/1988
Cote
4W428
 Date
28-07-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 28/07/1988
54

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 26/11/1973
Cote
4W401
 Date
26-11-1973
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 26/11/1973
55

Procès verbal (P.V.) de la commission taurine extra-municipale
Cote
1W771
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbal (P.V.) de la commission taurine extra-municipale
56

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 10/12/1981
Cote
4W409
 Date
10-12-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 10/12/1981
57

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/02/1975
Cote
4W403
 Date
03-02-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/02/1975
58

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 31/10/1985
Cote
4W421
 Date
31-10-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 31/10/1985
59

Dossiers du Conseil Municipal : séance privée du 12/06/1981
Cote
4W407
 Date
12-06-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance privée du 12/06/1981
60

Composition de la commission communale des impôts directs
Cote
1W232
 Date
1965 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Composition de la commission communale des impôts directs
61

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 09/04/1973
Cote
4W401
 Date
09-04-1973
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 09/04/1973
62

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 21/04/1975
Cote
4W403
 Date
21-04-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 21/04/1975
63

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 24/02/1988
Cote
4W427
 Date
24-02-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 24/02/1988
64

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 25/03/1983
Cote
4W414
 Date
25-03-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 25/03/1983
65

Notes de service du Directeur Général des Services Techniques
Cote
4W45
 Date
1989-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notes de service du Directeur Général des Services...
66

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/06/1973
Cote
4W401
 Date
18-06-1973
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/06/1973
67

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 19/12/1988
Cote
4W429
 Date
19-12-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 19/12/1988
68

Voeux de la Municipalité
Cote
1W769
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Voeux de la Municipalité
69

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 09/10/1987
Cote
4W426
 Date
09-10-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 09/10/1987
70

Marianne d'Or : Dossier de candidature, documents annexes, remise des prix
Cote
4W430
 Date
1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marianne d'Or : Dossier de candidature, documents annexes,...
71

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/10/1973
Cote
4W401
 Date
15-10-1973
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/10/1973
72

Dossiers du Conseil Municipal : séance privée du 17/09/1981
Cote
4W408
 Date
17-09-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance privée du 17/09/1981
73

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/02/1974
Cote
4W402
 Date
18-02-1974
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/02/1974
74

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 23/09/1974
Cote
4W402
 Date
23-09-1974
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 23/09/1974
75

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 22/06/1988
Cote
4W428
 Date
22-06-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 22/06/1988
76

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 29/01/1981
Cote
4W406
 Date
29-01-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 29/01/1981
77

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 29/02/1984
Cote
4W417
 Date
29-02-1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 29/02/1984
78

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 29/06/1982
Cote
4W412
 Date
29-06-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 29/06/1982
79

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 25/11/1987
Cote
4W426
 Date
25-11-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 25/11/1987
80

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 28/09/1984
Cote
4W418
 Date
28-09-1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 28/09/1984