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1

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

Date

2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

Cote

5W260

3

Guide Accueil Petite Enfance

Date

1995 et 1998

Cote

6W422

5

Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011

Date

Entre le 03 février 2011 et le 31 mars 2011

Cote

7W874

12

Dossiers Conseil de Communauté 1995

Date

1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

Cote

5W272

13

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468

17

Registre Arrêtés Grand Alès 2010

Date

Entre le 05 janvier 2010 et le 28 avril 2010

Cote

7W904

20

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825